En raison de la crise sanitaire, les séances de labellisation des enquêtes statistiques se déroulent en visio-conférence depuis le 13 mai 2020. 

Si vous souhaitez adapter le contenu d’une enquête déjà labellisée au contexte de crise sanitaire, merci de contacter le secrétariat du Comité du label ou le Cnis sur les démarches à suivre.

Programme prévisionnel des prochaines commissions

Commission Agriculture
25/05/2022
  • Enquête Pratiques culturale des légumes, SSP
Commission entreprises
08/06/2022
  • Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine) 2022, Insee
  • Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Commission entreprises
22/06/2022
  • Enquête effort de formation (EFE-a), Cereq-Dares-France Compétences
  • Enquête offre de formation (ETOF), Cereq-Dares
Commission Ménages
29/06/2022
  • Étude Longitudinale par Internet Pour les Sciences Sociales (ELIPSS), Institut d’études politiques de Paris (SciencesPo)
Commission Ménages
06/07/2022
  • Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp et Dares
Double commission Ménages et Entreprises
06/07/2022
  • Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (REPONSE) , Dares
Commission Ménages
21/09/2022
  • Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee
Commission Entreprises
05/10/2022
  • Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE, DSECE
Commission Ménages
05/10/2022
  • Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined
Double Commission Ménages et Entreprises
05/10/2022
  • Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined
Commission Ménages
19/10/2022
  • Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
  • Base de sondage de Génération 2021, Cereq
Commission Ménages
30/11/2022
  • Panel d’élèves entrant en cours préparatoire en 2011, Depp
  • Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp
Commission Entreprises
07/12/2022
  • Enquête sur les entreprises de défense, de l’industrie et des services (EDIS), OED
  • Enquête sur les investissements pour protéger l’environnement (Antipol), Insee
  • Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares
Commission Ménages
13/12/2022
  • Enquête Vécu et Matière en de sécurité, SSMSI
  • L’enquête PaRIS – pratiques des médecins et effet sur l’expérience et l’état de santé des patients, Drees