Programme prévisionnel des prochaines commissions

Commission Entreprises
27/09/2023
  • Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees/ATIH
  • Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie, Insee
  • Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie du bâtiment, Insee
  • Enquête mensuelle de conjoncture dans les travaux publics, Insee
  • Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
  • Enquête mensuelle de conjoncture dans les services, Insee
  • Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile, Insee
  • Enquête trimestrielle sur les investissements dans l’industrie, Insee
  • Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière, Insee
Commission Ménages
11/10/2023
  • Enquête auprès des élèves du secondaire (6e-terminale) sur la santé et la consommation de substances (EnCLASS), Association EnCLASS
Commission Entreprises
11/10/2023
  • Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), Sdes
Commission Agriculture
18/10/2023
  • Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
  • Enquête Cheptels, SSP
Commission Ménages
08/11/2023
  • Barométre de santé Publique France, SPF
  • Enquête Budget de famille, Insee
Commission Ménages
29/11/2023
  • Enquête concours enseignants MEN 2nd degré, Dgafp
Commission Entreprises
06/12/2023
  • Enquête Réseaux d’enseigne, Insee
Double commission Ménages et Entreprises
13/12/2023
  • Enquête sur les prix de revient des logements neufs servant au calcul de l’indice de la construction, PRLN/ICC, Sdes
Commission Entreprises
13/12/2023
  • Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Cereq-Dares-France Compétences