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Résultats des séances passées

Labellisation pour le Cnis

Année 2024

Commission Ménages

Enquête nationale parentalité auprès des parents avec enfants entre 0 et 2 ans (Evane), SPF

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03 juillet 2024

Commission Ménages

Enquête Autonomie en établissement de la protection de l’enfance, Drees
Enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe), Université Paris-Dauphine

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26 juin 2024

Commission Ménages

Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d”emploi de Pôle emploi, Dares/Pôle emploi

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29 mai 2024

Commission Entreprises

Enquête sur les chaines d’activité mondiale, Insee

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29 mai 2024

Commission Ménages

Enquête « Générations 2021 », Cereq
Enquête sur les Français et la justice, SSM Justice

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15 mai 2024

Commission Agriculture

Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture et viticulture, SSP Agriculture

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25 avril 2024

Double commission Ménages-Entreprises

Enquête « Conditions de travail – Risques psychosociaux 2024 (CT-RPS) », Dares

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24 avril 2024

Commission Entreprises

Enquête « Filière de conception et fabrication de véhicules automobiles », Insee

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03 avril 2024

Commission Ménages

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des personnels du 2e degré, Depp

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13 mars 2024

Commission Ménages

Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Recensement de la population (Bulletin individuel), Insee

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28 février 2024

Commission Ménages

Enquête auprès des personnes fréquentant des services d’aide, dite « Sans domicile » – Volet « Structures », Insee-Drees

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07 février 2024

Commission Ménages

Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Enquête de prévalence du diabète et du prédiabète à La Réunion (Prevadiab-Run), CHU de La Réunion

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24 janvier 2024

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Année 2023

Commission Ménages

Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI

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14 décembre 2023

Commission Entreprises

Enquête sur les prix de revient des logements neufs, SDES
Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences

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13 décembre 2023

Commission Entreprises

Enquête Réseaux d’enseigne, Insee

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06 décembre 2023

Commission Ménages

Enquête Concours, DGAFP

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29 novembre 2023

Commission Ménages

Baromètre de Santé publique France, Santé publique France
Enquête innovante sur les Budgets des familles, Insee

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08 novembre 2023

Commission Entreprises

Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee

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07 novembre 2023

Commission Agriculture

Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
Enquête Cheptels (ovin, caprin et porcin), SSP

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18 octobre 2023

Commission Entreprises

Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES

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11 octobre 2023

Commission Ménages

Enquête auprès des élèves du secondaire (6e-terminale) sur la santé et la consommation de substances (EnCLASS), OFDT

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11 octobre 2023

Commission Entreprises

Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie, Insee
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie du bâtiment, Insee
Enquête mensuelle de conjoncture dans les travaux publics, Insee
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Enquête mensuelle de conjoncture dans les services, Insee
Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile, Insee
Enquête trimestrielle sur les investissements dans l’industrie, Insee
Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière, Insee

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27 septembre 2023

Commission Ménages

Enquête annuelle de recensement 2024 (EAR), Insee, Avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2023).

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12 juillet 2023

Commission Entreprises

Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees

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06 juillet 2023

Commission Ménages

Enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB), SDES
Enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans les logements (Trelo), SDES

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05 juillet 2023

Commission Ménages

Enquête pilote de l’enquête « Familles 2024 », Insee
Enquête statistique sur l’Autonomie, Drees

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28 juin 2023

Commission Entreprises

Enquête auprès des entreprises créées en 2018 (Système d’information sur les nouvelles entreprises – SINE 2018 – vague 3), Insee

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14 juin 2023

Commission Ménages

Enquête de cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif « Génération 2017 » (2e interrogation), Céreq

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31 mai 2023

Commission Entreprises

Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques (EFT), Insee

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17 mai 2023

Commission Agriculture

Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA), SSP

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17 mai 2023

Commission Ménages

Enquête nationale logement (ENL), Insee

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13 avril 2023

Commission Ménages

Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS), Depp

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30 mars 2023

Commission Ménages

Enquête Urgences, Drees
Recensement Wallis et Futuna, Insee

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08 février 2023
25 janvier 2023

Commission Ménages

Enquête auprès des salariés de l’État (FPE), DGAFP
Enquête globale transports (EGT), Île-de-France mobilités

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11 janvier 2023

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Année 2022

Commission Ménages

Enquête Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS), SSMSI
Enquête sur la pratique du breton, Ville de Carhaix

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13 décembre 2022

Commission Entreprises

Enquête sur les entreprises de défense de l’industrie et des services (EDIS), OED
Enquête sur les investissements et les dépenses courantes pour protéger l’environnement (Antipol), Insee

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08 décembre 2022

Commission Entreprises

Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares

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07 décembre 2022

Commission Ménages

Panel d’élèves entrant en cours préparatoire en 2011, Depp
Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp

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30 novembre 2022

Commission Ménages

Enquête sur le vécu du travail et du chômage durant la crise sanitaire (Tracov2), Dares
Enquête Histoire de vie et patrimoine (HVP), Insee

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16 novembre 2022

Commission Ménages

Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
Base de sondage de Génération 2021, Céreq

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19 octobre 2022

Commission Entreprises

Enquête mensuelle complémentaire sur les échanges de biens extra-UE et extra-Drom (EMCEBE), DGDDI

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05 octobre 2022

Commission Ménages

Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined

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05 octobre 2022

Double commission Entreprises – Ménages

Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined

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05 octobre 2022

Commission Ménages

Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee

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21 septembre 2022

Double commission Ménages – Entreprises

Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (RÉPONSE), Dares

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06 juillet 2022

Commission Ménages

Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp-Dares

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06 juillet 2022

Commission Ménages

Étude Longitudinale par Internet Pour les Sciences Sociales (ELIPSS), Institut d’études politiques de Paris (SciencesPo)

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29 juin 2022

Commission Entreprises

Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Céreq-Dares-France Compétences
Enquête sur les transformations de l’offre de formation (ETOF), Céreq-Dares

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22 juin 2022

Commission Entreprises

Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine), Insee
Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Enquête annuelle sur les Très petites entreprises (TPE)
Enquête annuelle sur le Dialogue social en entreprise (DSE)
Enquête annuelle sur la Participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise (PIPA)
Enquête Trimestrielle

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08 juin 2022

Commission Agriculture

Pratiques culturales en productions légumières, SSP

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25 mai 2022

Commission Entreprises

Enquête sur la sous-traitance dans les entreprises, Insee

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18 mai 2022

Commission Ménages

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des personnels (1er degré), Depp
Étude nationale sur le bien être des enfants (ENABEE), Santé publique France

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23 mars 2022

Commission Entreprises

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les entreprises, Sies
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les associations et les GIP, Sies

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16 mars 2022

Commission Ménages

Enquête sur la formation tout au long de la vie (FLV), Insee-Dares

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16 février 2022

Commission Ménages

Recensement de population 2022 – Polynésie française, Insee
Enquête Share-HCAP (Harmonized Cognitive Assessment Protocol), Université Paris-Dauphine

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02 février 2022

Commission Ménages

Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
EpiCov : Épidémiologie et Conditions de vie, vague 4, Drees-Inserm

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20 janvier 2022

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Année 2021

Commission Entreprises

Enquête sur les créances et les dettes commerciales détenues par les entreprises non financières résidentes vis à vis d’entreprises non résidentes (ECO)
Enquête sur les créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes auprès de leurs partenaires non résidents (EFI)
Enquête sur le coût de la main d’œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)

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15 décembre 2021

Commission Ménages

Enquête longitudinale sur l’intégration des primo–arrivants – Elipa 2 vague 3, DGEF
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens

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08 décembre 2021

Commission Entreprises

Enquête Complémentaire sur les Échanges Internationaux de Services (ECEIS)
Enquête 2022 de Comparaison Spatiale des niveaux de prix à la consommation entre territoires français;
Enquête Acemo Covid

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24 novembre 2021

Commission Entreprises

Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI)

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17 novembre 2021

Commission Ménages

Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (EnCLASS), OFDT
Pilote 2022 de l’enquête Logement en métropole, Insee

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16 novembre 2021

Commission Agriculture

Enquête Teruti
Inventaire forestier national

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10 novembre 2021

Commission Ménages

Enquête annuelle sur les écoles de formation aux professions sanitaires et sociales (Enquête « Écoles »), Drees
Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sanitaires et sociales (Enquête Étudiants), Drees

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15 octobre 2021

Commission Entreprises

Enquête sur les technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique dans les entreprises de moins de 10 personnes occupées (TIC-Tpe)
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes

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13 octobre 2021

Commission Ménages

Enquête auprès des auprès des personnes fréquentant les lieux de distribution d’aide alimentaire, Insee
Panel d’élèves de petite section recruté en 2021, Depp
Enquête auprès des établissements et services de la protection de l’enfance (ES-PE), Drees

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29 septembre 2021

Commission Ménages

Enquête expérimentale sur les Technologies de l’information et de la communication (TIC) auprès des ménages, Insee
Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation, Sies
Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d’étudiants et leur diplomation auprès d’établissements d’enseignement supérieur
Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d’ingénieur privées
Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation auprès des établissements d’enseignement supérieur artistiques et culturels
Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l’enseignement supérieur

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22 septembre 2021

Commission Entreprises (examen hors séance)

Enquête auprès des nouvelles entreprises créées en 2018 (système d’information sur les nouvelles entreprises – SINE 2018) vague 2

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23 juillet 2021
Immeuble White (Insee), 88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
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Commission Ménages

Enquête statistique sur l’autonomie, Drees

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30 juin 2021
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Commission Agriculture

Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021

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30 juin 2021
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Commission Entreprises

Enquête TIC entreprises
Enquête sur les entreprises mahoraises informelles

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17 juin 2021
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Commission Entreprises

Enquête formation employeur – européenne (EFE-e)
Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)

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16 juin 2021
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Commission Ménages

Enquête sur le sport à La Réunion, Université La Réunion
Projet RP – Nuits de la Solidarité, Insee

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02 juin 2021
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Commission Ménages

Epidémiologie et Conditions de vie (EpiCov), vague T3, Drees-Inserm

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19 mai 2021

Commission Entreprises

Chaînes d’activités mondiales (CAM)

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06 mai 2021

Commission Ménages

Enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)
Bulletin d’état civil et de PACS y compris l’enquête de contrôle d’exhaustivité des mariages (enquête complémentaire à l’enquête relative à l’État civil)

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14 avril 2021
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Double commission Agriculture – Entreprises

Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)

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31 mars 2021

Commission Agriculture

Enquête sur les terres labourables

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31 mars 2021

Commission Entreprises

Enquêtes sur les déchets dans les services
Enquêtes sur les déchets dans le commerce
Enquêtes sur les déchets dans l’industrie
Enquête sur les loyers des bailleurs sociaux (ELBS)

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17 mars 2021
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Commission Ménages

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves de niveau élémentaire

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10 mars 2021
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Commission Ménages

Enquête sociale européenne (ESS)

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20 janvier 2021
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Commission Entreprises

Enquête sur la filière aéronautique et spatiale (FAS)

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13 janvier 2021
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Commission Ménages

Enquête « Genese » sur le vécu et les opinions en matière de sécurité, SSMSI

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13 janvier 2021
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Année 2020

Commission Ménages

Enquête sur les motivations de départ à la retraite
Enquête sur les assistants familiaux

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16 décembre 2020
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Commission Ménages

Enquête sur le vécu du travail et du chômage durant la crise sanitaire (Tracov)
Enquête sur l’insertion six mois après la sortie d’un contrat de professionnalisation

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15 décembre 2020
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Commission Entreprises

Enquête sur la parité de pouvoir d’achat (PPA)
Enquête sur le crédit-bail

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02 décembre 2020
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Commission Entreprises (examen hors séance)

Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre, Acemo-Covid

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24 novembre 2020

Commission Ménages

Enquête Vie quotidienne et santé (VQS)
Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale
Enquête sur le prix du terrain et du bâti (EPTB)

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12 novembre 2020
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Commission Agriculture

Enquêtes sur les prix des bois
Enquête sur les matières premières pour la fabrication d’aliments composés pour animaux de ferme

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21 octobre 2020
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Commission Entreprises

Enquête pour la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes

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21 octobre 2020
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Commission Ménages

Enquête Loyers et charges
Enquête emploi en continu

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08 octobre 2020
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Commission Ménages

Escapad
Enquête d’insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle
Enquête d’insertion professionnelle des diplômés de master

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30 septembre 2020
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Commission Ménages

Enquête Épidémiologie et Conditions de vie liées au COVID 19 – EpiCov – vague T2

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17 septembre 2020

Commission Entreprises

Enquêtes de branche dans les industries agro-alimentaires, Prodcom-Ipi

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07 juillet 2020
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Commission Entreprises

Enquête sur l’impact de la crise du Covid-19 sur l’organisation et l’économie de l’entreprise

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03 juillet 2020
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Commission Ménages

Enquête d’étude d’exposition aux pesticides chez les riverains de zones viticoles et non-viticoles (PestiRiv)

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01 juillet 2020

Commission Ménages

Santé-post-incendie-76

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11 juin 2020

Commission Ménages

Mode de garde et d’accueil des jeunes enfants

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10 juin 2020

Commission Ménages

Enquête nationale périnatale (ENP)

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03 juin 2020
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Commission Agriculture

Recensement agricole 2020

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14 mai 2020

Commission Entreprises

Enquête sur l’impact des activités spatiales sur l’économie Guyanaise

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13 mai 2020

Commission Entreprises

Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre, Acemo-Covid

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30 avril 2020
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Commission Ménages

Enquête Épidémiologie et Conditions de vie liées au COVID 19 – EpiCov – vague T1

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20 avril 2020

Commission Ménages

Plate-forme Camme-Covid

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16 avril 2020

Commission Ménages

Panel d’élèves du 1er degré recrutés en 2011
Enquête sur l’orientation et les parcours en apprentissage (Oripa)

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29 janvier 2020

Commission Entreprises

Enquête auprès des organismes offrant des complémentaires santé
Enquête sur les investissements et les dépenses pour protéger l’environnement (Antipol)

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22 janvier 2020
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Historique

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