Résultats des séances passées
Année 2024
Pas de séances programmées à ce jour
Année 2023
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche (DGER)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles DGER et séries.
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cerema.
Avis du 29 juin 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par Pôle emploi
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Pôle emploi.
Avis du 23 mars 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse des dépôts
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNRACL et Ircantec.
Année 2022
Avis du 24 novembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (Ademe)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, audition par l'ASP de l'Ademe.
Avis du 15 septembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par FranceAgriMer
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles sur les cotations et sur l'état.
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries MSA.
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (Cnam)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cnam.
Année 2021
Avis du 27 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries DGAC.
Avis du 15 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par Santé publique France (SpF)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries SpF.
Avis du 8 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Urssaf Caisse nationale
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries Urssaf.