Résultats des séances passées
Labellisation pour le Cnis
Année 2025
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2025 (PK GC 2025), SSP
Commission Agriculture
30
avril
2025
30
avril
2025
Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS), Insee
Commission Entreprises
02
avril
2025
Enquête sur l’action sociale des collectivités locales (Asco), Drees
Commission Collectivités territoriales
02
avril
2025
Étude longitudinale par Internet pour les sciences sociales (ELIPSS), Institut d’études politiques de Paris
Commission Ménages
19
mars
2025
Enquête sur la santé, la biosurveillance, l’alimentation et la nutrition (ALBANE), SpF/Anses
Commission Ménages
19
mars
2025
06
mars
2025
Enquête Baromètre sur le bien-être du personnel de l’Éducation nationale, Depp
Commission Ménages
06
mars
2025
12
février
2025
12
février
2025
Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF), SDES
Commission Entreprises
30
janvier
2025
Évolution des modes organisationnels des entreprises et de la qualité de vie au travail, HEC
Commission Ménages
29
janvier
2025
29
janvier
2025
15
janvier
2025
Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité du BTP, SDES
Commission Entreprises
15
janvier
2025
Année 2024
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves de CM1-CM2, Depp
Commission Ménages
18
décembre
2024
18
décembre
2024
Enquête « Observation des prix de l’industrie et des services » (Opise), Insee
Commission Entreprises
05
décembre
2024
Enquête européenne sur l’activité des filiales étrangères des groupes français (Outwards Fats), Insee
Commission Entreprises
05
décembre
2024
04
décembre
2024
Enquête sur la protection sociale complémentaire d’entreprise (PSCE), Gip-Irdes
Commission Entreprises
20
novembre
2024
06
novembre
2024
Enquête mensuelle auprès des accouveurs/sélectionneurs, SSP
Commission Agriculture
06
novembre
2024
10
octobre
2024
Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale (ES-DS), Drees
Commission Ménages
10
octobre
2024
09
octobre
2024
Enquête sur la transparence des prix du gaz et de l’électricité, SDES
Commission Entreprises
26
septembre
2024
Enquête mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI), DSECE
Commission Entreprises
25
septembre
2024
Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE), SDES
Commission Entreprises
25
septembre
2024
Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI), Insee
Commission Entreprises
11
septembre
2024
Enquête nationale parentalité auprès des parents avec enfants entre 0 et 2 ans (Evane), SPF
Commission Ménages
03
juillet
2024
Enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe), Université Paris-Dauphine
Commission Ménages
26
juin
2024
Enquête Autonomie en établissement de la protection de l’enfance, Drees
Commission Ménages
26
juin
2024
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d”emploi de France-Travail, Dares-France-Travail
Commission Ménages
29
mai
2024
29
mai
2024
15
mai
2024
15
mai
2024
Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture et viticulture, SSP Agriculture
Commission Agriculture
25
avril
2024
Enquête « Conditions de travail – Risques psychosociaux 2024 (CT-RPS) », Dares
Double commission Ménages-Entreprises
24
avril
2024
Enquête « Filière de conception et fabrication de véhicules automobiles », Insee
Commission Entreprises
03
avril
2024
28
février
2024
Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Commission Ménages
28
février
2024
Enquête auprès des personnes fréquentant des services d’aide, dite « Sans domicile » – Volet « Structures », Insee-Drees
Commission Ménages
07
février
2024
Enquête de prévalence du diabète et du prédiabète à La Réunion (Prevadiab-Run), CHU de La Réunion
Commission Ménages
24
janvier
2024
Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Commission Ménages
24
janvier
2024
Année 2023
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
14
décembre
2023
13
décembre
2023
Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
13
décembre
2023
06
décembre
2023
29
novembre
2023
08
novembre
2023
08
novembre
2023
Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee
Commission Entreprises
07
novembre
2023
18
octobre
2023
18
octobre
2023
Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES
Commission Entreprises
11
octobre
2023
Enquête auprès des élèves du secondaire (6e-terminale) sur la santé et la consommation de substances (EnCLASS), OFDT
Commission Ménages
11
octobre
2023
27
septembre
2023
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Commission Entreprises
27
septembre
2023
Enquête trimestrielle sur les investissements dans l’industrie et dans la promotion immobilière, Insee
Commission Entreprises
27
septembre
2023
12
juillet
2023
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees
Commission Entreprises
06
juillet
2023
05
juillet
2023
Enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans les logements (Trelo), SDES
Commission Ménages
05
juillet
2023
28
juin
2023
28
juin
2023
Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques (EFT), Insee
Commission Entreprises
17
mai
2023
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA), SSP
Commission Agriculture
17
mai
2023
13
avril
2023
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS), Depp
Commission Ménages
30
mars
2023
08
février
2023
08
février
2023
25
janvier
2023
11
janvier
2023
11
janvier
2023
Année 2022
13
décembre
2022
13
décembre
2022
Enquête sur les investissements et les dépenses courantes pour protéger l’environnement (Antipol), Insee
Commission Entreprises
08
décembre
2022
Enquête sur les entreprises de défense de l’industrie et des services (EDIS), OED
Commission Entreprises
08
décembre
2022
Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares
Commission Entreprises
07
décembre
2022
30
novembre
2022
Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp
Commission Ménages
30
novembre
2022
16
novembre
2022
Enquête sur le vécu du travail et du chômage durant la crise sanitaire (Tracov2), Dares
Commission Ménages
16
novembre
2022
19
octobre
2022
Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
Commission Ménages
19
octobre
2022
Enquête mensuelle complémentaire sur les échanges de biens extra-UE et extra-Drom (EMCEBE), DGDDI
Commission Entreprises
05
octobre
2022
Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined
Commission Ménages
05
octobre
2022
Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined
Double commission Entreprises – Ménages
05
octobre
2022
Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee
Commission Ménages
21
septembre
2022
Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (RÉPONSE), Dares
Double commission Ménages - Entreprises
06
juillet
2022
Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp-Dares
Commission Ménages
06
juillet
2022
Enquête sur les transformations de l’offre de formation (ETOF), Céreq-Dares
Commission Entreprises
22
juin
2022
Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
22
juin
2022
Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Commission Entreprises
08
juin
2022
Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine), Insee
Commission Entreprises
08
juin
2022
25
mai
2022
18
mai
2022
Étude nationale sur le bien être des enfants (ENABEE), Santé publique France
Commission Ménages
23
mars
2022
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des personnels (1er degré), Depp
Commission Ménages
23
mars
2022
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les entreprises, Sies
Commission Entreprises
16
mars
2022
Enquête sur la formation tout au long de la vie (FLV), Insee-Dares
Commission Ménages
16
février
2022
02
février
2022
Enquête Share-HCAP (Harmonized Cognitive Assessment Protocol), Université Paris-Dauphine
Commission Ménages
02
février
2022
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
20
janvier
2022
EpiCov : Épidémiologie et Conditions de vie, vague 4, Drees-Inserm
Commission Ménages
20
janvier
2022
Année 2021
Enquête sur le coût de la main d’œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)
Commission Entreprises
15
décembre
2021
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens
Commission Ménages
08
décembre
2021
Enquête longitudinale sur l’intégration des primo–arrivants – Elipa 2 vague 3, DGEF
Commission Ménages
08
décembre
2021
Enquête 2022 de Comparaison Spatiale des niveaux de prix à la consommation entre territoires français
Commission Entreprises
24
novembre
2021
24
novembre
2021
Enquête Complémentaire sur les Échanges Internationaux de Services (ECEIS)
Commission Entreprises
24
novembre
2021
Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI)
Commission Entreprises
17
novembre
2021
Enquête Nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (EnCLASS), OFDT
Commission Ménages
16
novembre
2021
16
novembre
2021
10
novembre
2021
10
novembre
2021
Enquête annuelle sur les écoles de formation aux professions sanitaires et sociales (Enquête « Écoles »), Drees
Commission Ménages
15
octobre
2021
Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sanitaires et sociales (Enquête Étudiants), Drees
Commission Ménages
15
octobre
2021
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes
Commission Entreprises
13
octobre
2021
Enquête auprès des auprès des personnes fréquentant les lieux de distribution d’aide alimentaire, Insee
Commission Ménages
29
septembre
2021
29
septembre
2021
Enquête auprès des établissements et services de la protection de l’enfance (ES-PE), Drees
Commission Ménages
29
septembre
2021
Enquête expérimentale sur les Technologies de l’information et de la communication (TIC) auprès des ménages, Insee
Commission Ménages
22
septembre
2021
Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation, Sies
Commission Ménages
22
septembre
2021
Enquête auprès des nouvelles entreprises créées en 2018 (système d’information sur les nouvelles entreprises – SINE 2018) vague 2
Commission Entreprises (examen hors séance)
23
juillet
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
30
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021
Commission Agriculture
30
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
17
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
17
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
16
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
Commission Entreprises
16
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
02
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
02
juin
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Epidémiologie et Conditions de vie (EpiCov), vague T3, Drees-Inserm
Commission Ménages
19
mai
2021
06
mai
2021
14
avril
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Bulletin d’État civil et de PACS et enquête de contrôle d’exhaustivité des mariages
Commission Ménages
14
avril
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)
Double commission Agriculture – Entreprises
31
mars
2021
31
mars
2021
Enquêtes sur les déchets dans les services, dans le commerce et dans l’industrie
Commission Entreprises
17
mars
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
17
mars
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves de niveau élémentaire
Commission Ménages
10
mars
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
20
janvier
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
13
janvier
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France
Enquête « Genese » sur le vécu et les opinions en matière de sécurité, SSMSI
Commission Ménages
13
janvier
2021
Immeuble White (Insee),
88 avenue Verdier
Montrouge, 92541 France
+ Google MapMontrouge, 92541 France