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Historique des labellisations pour le Cnis

Année 2019

Commission Ménages

Enquête longitudinale sur l’intégration des primo-arrivants (Elipa2)
Enquête sur la réception de l’éducation artistique et culturelle (EAC)
Enquête de cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif (Génération 2017)
Enquête Histoire de vie et patrimoine (HVP)

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18 décembre 2019

Commission Entreprises

Enquête européenne sur l’activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS)
Enquête annuelle sur les réseaux de froid et de chaleur (EARCF)
Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE)

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04 décembre 2019
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Montrouge, 92541 France
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Commission Ménages

Enquête sur les travaux de rénovation énergétique des maisons individuelles (TREMI)
Enquête sur l’évaluation des compétences des adultes (PIAAC) – cycle 2
Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives (ENPPS)

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20 novembre 2019

Commission Ménages

Enquête « Cadre de vie et sécurité »
Enquête « Concours »

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16 octobre 2019

Commission Entreprises

Enquête sur les produits du charbon dans l’industrie sidérurgique
Enquête sur les entreprises mahoraises
Enquête sur la livraison d’engrais à usages professionnels

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09 octobre 2019
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Commission Ménages

Enquête « Migrations, Famille et Vieillissement » (MFV-2) dans les Drom
Panel Étude longitudinale par Internet pour les sciences sociales (ELIPSS)

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27 septembre 2019
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Commission Agriculture

Enquête sur les pratiques culturales en viticulture (PK Viti 2019)
Enquête sur les exploitations forestières et scieries (enquête de branche)

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25 septembre 2019
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Commission Entreprises

Enquête sur la transparence du prix du gaz et de l’électricité
Bilan de la ferraille et de la vieille fonte

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25 septembre 2019
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Commission Ménages

Enquête Logement, SDES
Enquête « Statistiques sur les ressources et les conditions de vie (SRCV) »

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04 juillet 2019
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Commission Entreprises

Enquête annuelle de production (EAP)
Enquête mensuelle sur l’activité des grandes surfaces alimentaires (Emagsa)
Enquêtes mensuelles de branche dans l’industrie extractive et manufacturière hors agri-alimentaire (EMB)

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02 juillet 2019
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Commission Ménages

Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (Sivis)
Panel d’élèves en situation de handicap nés en 2001 et en 2005
Enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe) – Vague 8
Enquêtes Mobilités Certifiées, Cerema

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27 juin 2019
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Commission Agriculture

Enquête annuelle laitière
Enquête « Accouveurs-sélectionneurs »

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05 juin 2019
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Commission Entreprises

Enquête sur la production et la gestion des déchets en Hauts-de-France dans le secteur tertiaire en 2019
Enquête SINE 2014 – Vague 3

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05 juin 2019
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Commission Ménages

Pilote de la refonte de l’enquête Emploi (Projet Mélopée)

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15 mai 2019
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Commission Entreprises

Enquête sur la situation des associations en 2018
Enquête sur la production des filiales de grands groupes – 2018
Indice des Prix à la Consommation (IPC)

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17 avril 2019
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Commission Ménages

Enquête « Qualité de vie dans les territoires » – Vagues 2 et 3
Enquête 2019 auprès des salariés de l’État en 2018 (FPE) – Complémentaire à l’enquête sur le coût de la main-d’oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss), cycle quadriennal 2018-2021
Enquête sur les accidents du travail et autres problèmes de santé liés au travail – Module complémentaire de l’enquête Emploi 2020

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10 avril 2019
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Commission Ménages

Enquête sur l’orientation et les parcours en apprentissage (ORIPA) (1ère interrogation)

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14 février 2019
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Commission Ménages

Enquête sur les activités des jeunes en dehors du collège
Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie 2019
Dispositif « SRCV » 2019 – Module secondaire sur la transmission intergénérationnelle des désavantages sociaux

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30 janvier 2019
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Commission Agriculture

Enquête annuelle « Aquaculture »
Recensement Pisciculture, algoculture et culture de cyanobactéries

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16 janvier 2019
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Année 2018

Commission Ménages

Enquête Longitudinale sur l’Intégration des Primo-Arrivants (personnes admises au séjour) – ELIPA2
Enquête Santé Dom 2019
Enquête de suivi Histoire de vie et Patrimoine 2019 – Retraite et situation financière
Enquête PHEDRE (Prestation de compensation du handicap : exécution dans la durée et reste à charge)

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12 décembre 2018
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Commission Entreprises

Enquête « Crédit-bail »
Enquête « Capacité à Innover et Stratégie » (CIS)
Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le Grand Sud-Ouest (FAS-GSO)

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07 décembre 2018
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Commission Ménages

Enquête « Trajectoires et Origines » (TeO2)
Enquête complémentaire auprès des petits-enfants d’immigrés (TeO2 – G3)
Enquête semestrielle de conjoncture sur l’investissement public local

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14 novembre 2018
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Commission Entreprises

Enquête « Observation des prix de l’industrie et des services » (Opise)
Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI)

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17 octobre 2018

Commission Ménages

Enquête Emploi annuelle à Mayotte

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10 octobre 2018
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Commission Agriculture

Enquête cheptels : « porcin », « ovin » et « caprin »
Enquête « Pratiques phytosanitaires en arboriculture » 2019
Enquête sur les pratiques agricoles en 2018 dans les versants en Bretagne en 2018

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26 septembre 2018
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Commission Ménages

Enquête auprès des bénéficiaires de minima sociaux (BMS)
Enquête « Statistiques sur les ressources et les conditions de vie (SRCV) »
Enquête « Cadre de vie et sécurité (CVS) »

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10 juillet 2018
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Commission Entreprises

Enquête sectorielle annuelle (ESA)
Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes

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04 juillet 2018
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Commission Entreprises

Enquête trimestrielle sur l’activité de la messagerie
Enquête auprès des entreprises créées en 2018 – SINE 2018 – vague 1

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19 juin 2018
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Commission Ménages

Enquête « Quatrième panel d’observation des pratiques et des conditions d’exercice en médecine générale »
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi
Post-enquêtes associées à l’enquête principale « RÉPONSE »

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06 juin 2018
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Commission Entreprises

Enquête Achat des entreprises
Enquête Réseaux d’enseigne
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie
Enquête mensuelle de conjoncture dans l’industrie du bâtiment
Enquête mensuelle de conjoncture dans les travaux publics
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros
Enquête mensuelle de conjoncture dans les services
Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile
Enquête trimestrielle sur les investissements dans l’industrie
Enquête trimestrielle de conjoncture dans l’artisanat du bâtiment
Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière
Enquête sur le prix de revient des logements neufs (PRLN) permettant le calcul de l’indice du coût de la construction (ICC)

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29 mai 2018
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Commission Ménages

Panel d’expérimentation « Cadre de vie et sécurité » (CVS)

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04 avril 2018
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Commission Entreprises

Enquête sur les entreprises des industries de défense (EID)

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14 mars 2018
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Commission Ménages

Enquête « Qualité de vie dans les territoires »
Module complémentaire à l’enquête Emploi : Organisation du travail et aménagement du temps de travail

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24 janvier 2018
24 janvier 2018

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Année 2017

Commission Ménages

Recensement général de la population de Wallis et Futuna en 2018
Climat scolaire et victimation en milieu scolaire auprès des lycéens

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13 décembre 2017

Commission Ménages

Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle – CAMME
Plate-forme trimestrielle CAMME sur le bien-être
Plate-forme annuelle CAMME sur les pratiques environnementales
Enquête Globale Transport (EGT)
Pratiques culturelles

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22 novembre 2017

Commission Entreprises

Coût de la main-d’œuvre et Structure des salaires (Ecmoss)

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11 octobre 2017

Commission Ménages

Pactes civils de solidarité « Pacs »
Entrée dans la vie adulte (EVA)
Suivi des bacheliers dans l’enseignement supérieur

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04 octobre 2017

Commission Entreprises

Activité et conditions d’emploi de la main d’oeuvre (Acemo) :
Dans les petites entreprises (TPE)
Dialogue Social en Entreprise (DSE)
Participation, intéressement et épargne d’entreprise – Pipa

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20 septembre 2017

Commission Entreprises

Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Dialogue Social en Entreprise (DSE)

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20 septembre 2017

Commission Ménages

Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages (SRCV)

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05 juillet 2017

Commission Entreprises

Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo)

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28 juin 2017

Commission Ménages

Cadre de vie et sécurité (CVS)
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)

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22 juin 2017

Commission Entreprises

Utilisation des véhicules routiers de marchandises

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07 juin 2017

Commission Ménages

Enquête sur les effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés
Enquête sur les effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement
Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)

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22 mai 2017

Commission Agriculture

Pratiques culturales en grandes cultures et prairies – PK GC ;
Pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes – Phyto légumes

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17 mai 2017

Commission Agriculture

Inventaire forestier national
Occupation et l’utilisation du territoire – Teruti

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16 mai 2017

Commission Ménages

Conciliation entre vie professionnelle et vie familiale
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)

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26 avril 2017

Commission Entreprises

Production de déchets non dangereux dans l’industrie
Production de déchets non dangereux dans le commerce

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20 avril 2017

Commission Ménages

Mobilité des Personnes

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08 mars 2017

Commission Ménages

Refonte de la feuille de logement des enquêtes annuelles de recensement de la population
Recensement général de la population à Mayotte
Recensement général de la population de Polynésie française
SHARE

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25 janvier 2017

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Année 2016

Commission Ménages

Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des collégiens
Motivations de départ à la retraite

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07 décembre 2016

Commission Entreprises

Moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et GIP

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23 novembre 2016

Commission Agriculture

Pratiques phytosanitaires en viticulture en 2016

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16 novembre 2016

Commission Ménages

Technologies de l’information et de la communication » (TIC) auprès des ménages

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09 novembre 2016

Commission Ménages

Enquête Flux Touristiques (EFT)
Histoire de vie et Patrimoine
Module secondaire 2017 sur la santé du dispositif SRCV

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05 octobre 2016

Commission Entreprises

Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes (ECO)
Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes (EFI)

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29 septembre 2016

Commission Ménages

Cadre de vie et sécurité (CVS)

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23 septembre 2016

Commission Entreprises

Organismes offrant des couvertures complémentaires santé
Prix des bois – prix des bois de trituration

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21 septembre 2016

Commission Entreprises

Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprises
Protection Sociale Complémentaire d’Entreprise (PSCE)

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06 juillet 2016

Commission Entreprises

Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) (FFB)
Activité en métropole dans les travaux publics (FNTP)
Commercialisation des logements neufs (ECLN)

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15 juin 2016

Commission Entreprises

Continuing Vocational Training Survey
Usage de l’informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les TPE

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13 avril 2016

Commission Ménages

Cohorte Elfe – Interrogation à 5 ans et demi
Capacités, Aides et REssources des seniors CARE Ménages

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06 avril 2016

Commission Entreprises

Entreprises de la filière industrielle de l’automobile

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24 mars 2016

Commission Ménages

Capacités, Aides et REssources des seniors en institution

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09 mars 2016

Commission Entreprises

Consommations d’énergie dans la construction

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17 février 2016

Commission Collectivités territoriales

Enquête trimestrielle de conjoncture sur l’investissement public local

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17 février 2016

Commission Ménages

Enquête 2016 auprès de la Génération 2013
Délais d’attente en matière d’accès aux soins

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27 janvier 2016

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Année 2015

Commission Ménages

Santé 2016-2017 auprès des élèves scolarisés en classe de 3ème
Surveillance Médicale des Expositions des salariés aux Risques professionnels

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09 décembre 2015
02 décembre 2015

Commission Ménages

Bulletin d’état civil :
Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee
Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière
Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence
Décès adressé à l’agence régionale de santé
Mariage
Naissance

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16 octobre 2015

Commission Ménages

Loyers et Charges (L&C)

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14 octobre 2015

Commission Agriculture

Pratiques d’élevage

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12 octobre 2015

Commission Entreprises

Offres d’emplois et de recrutements (OFER)

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09 octobre 2015

Commission Ménages

Cadre de vie et sécurité (CVS)
Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)

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23 septembre 2015
29 juillet 2015

Commission Ménages

Formation des adultes (AES)
Accès aux services dispositif SRCV
Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
Prix des terrains et du bâti

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02 juillet 2015

Commission Entreprises

Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles (EPCIA)

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29 juin 2015

Commission Agriculture

Pratiques culturales en arboriculture

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29 juin 2015

Commission Entreprises

Crédit-bail
Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) (FFB)
Activité en métropole dans les travaux publics (FNTP)
Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises

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24 juin 2015

Commission Ménages

Bulletin d’état civil :
Décès adressé à l’agence régionale de santé
Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee
Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière
Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence
Mariage
Naissance

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16 juin 2015

Commission Entreprises

Durée du travail des conducteurs routiers, par lecture de chronotachygraphes

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10 juin 2015

Commission Entreprises

Entreprises créées ou reprises (SINE)

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21 mai 2015

Commission Ménages

Périnatale
Budget de Famille

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06 mai 2015

Commission Entreprises

Consommations d’énergie et investissements antipollution dans les petits établissements
Points de vente du commerce de détail

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15 avril 2015

Commission Collectivités territoriales

Action sociale des communes et des intercommunalités (ASCO)

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15 avril 2015

Commission Entreprises

Enquête complémentaire Ecmoss

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10 avril 2015

Commission Ménages

Bénéficiaires de la Garantie jeunes et d’une population témoin
Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et de populations de référence

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04 mars 2015
21 janvier 2015

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Année 2014

Commission Ménages

Enquête sur les formations et les itinéraires des salariés

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12 décembre 2014

Commission Ménages

Risques psycho-sociaux (RPS)

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12 novembre 2014

Commission Ménages

Cohorte Constances
Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des lycéens

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05 novembre 2014

Commission Entreprises

Déchets et déblais produits par l’activité de BTP
Coût des services liés au commerce international de biens – CAF-FAB

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16 octobre 2014

Commission Entreprises

Enquête sectorielle annuelle (ESA)

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09 octobre 2014

Commission Ménages

Devenir des bacheliers
Conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME)
SHARE

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08 octobre 2014

Commission Entreprises

Production d’électricité
Réseaux de chaleur et de froid
Statistiques gazières
Transport et distribution de l’électricité

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01 octobre 2014

Commission Ménages

Sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi
Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)

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17 septembre 2014

Commission Entreprises

Activité des filiales étrangères des groupes français
Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes

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10 septembre 2014

Commission Entreprises

Transparence du prix du gaz et de l’électricité
Livraisons d’engrais à usages professionnels
Matériaux de carrières

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09 juillet 2014

Commission Agriculture

Pratiques phytosanitaires sur les grandes cultures

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02 juillet 2014
26 juin 2014

Commission Ménages

Patrimoine
Modes de garde des jeunes enfants
Résidence principale

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25 juin 2014

Commission Ménages

Enquête pour l’indice des prix à la consommation (IPC)
Indice des prix à la consommation

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18 juin 2014

Commission Entreprises

Accouveurs et sélectionneurs
Ateliers de découpe de volailles et de lapins
Fréquentation dans l’hôtellerie
Loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS)

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18 juin 2014

Commission Ménages

Insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l’enseignement technique agricole
Effectifs d’étudiants auprès des établissements d’enseignement supérieur non rattachés aux universités
Effectifs dans les établissements publics et privés d’enseignement supérieur artistique et culturel
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (Sivis)

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21 mai 2014

Commission Entreprises

Combustibles minéraux solides (CMS)
Entreprises de Mayotte

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14 mai 2014

Commission Ménages

Bénéficiaires d’un emploi d’avenir et d’une population témoin
Cohorte Elfe
Recensement et contrôle d’exhaustivité : recensement des communautés

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02 avril 2014
27 mars 2014

Commission Ménages

Capacités, aides et ressources des seniors en ménages (CARE)
Information et vie quotidienne en Martinique (IVQ)

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05 mars 2014

Commission Ménages

Enquête Emploi à Mayotte
Panel « Politique de la Ville »

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29 janvier 2014

Commission Entreprises

Observation des prix de l’industrie et des services (OPISE)
Prix de revient des logements neufs servant au calcul de l’indice de la construction (ICC/PRLN)

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22 janvier 2014

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Année 2013

Commission Ménages

Formation et qualification professionnelle (FQP)

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21 décembre 2013

Commission Ménages

Recensement de la population Nouvelle-Calédonie

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18 décembre 2013

Commission Ménages

Logement
Information et Vie Quotidienne
Ressources des jeunes (ENRJ)
Santé auprès des élèves scolarisés en classe CM2

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28 novembre 2013

Commission Entreprises

Coût de la main d’oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss)
Échanges internationaux de services (Eceis)
Établissements utilisateurs de contrats aidés
Utilisation des autocars en France

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14 novembre 2013

Commission Agriculture

Pratiques culturales en viticulture

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06 novembre 2013

Commission Entreprises

Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre (Acemo)

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05 novembre 2013

Commission Entreprises

Activité de la messagerie
Enquête sectorielle annuelle (ESA)
Enquête de branche exécutée par les organismes professionnels agréés (IAA)
Enquêtes de branche exécutées par l’administration (IAA)

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09 octobre 2013

Commission Entreprises

Fréquentation dans l’hôtellerie de plein air
Fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques

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11 septembre 2013

Commission Entreprises

Activité des grandes surfaces alimentaires (Emagsa)
Conjoncture dans l’artisanat du bâtiment
Conjoncture dans l’industrie
Conjoncture dans l’industrie du bâtiment
Conjoncture dans la promotion immobilière
Conjoncture dans le commerce
Conjoncture dans le commerce de gros
Conjoncture dans les services
Enquête annuelle de production (EAP)
Enquêtes de branche exécutées par l’administration
Enquêtes de branche exécutées par les organismes professionnels agréés – Industrie hors IAA
Investissements dans l’industrie

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03 juillet 2013

Commission Ménages

Cadre de vie et sécurité (CVS)

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26 juin 2013

Commission Entreprises

Entreprises créées ou reprises en 2010 (SINE)

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19 juin 2013

Commission Entreprises

Production de déchets non dangereux dans le commerce

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15 mai 2013

Commission Ménages

Patients des structures des urgences hospitalières

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17 avril 2013
27 mars 2013

Commission Entreprises

Investissements pour protéger l’environnement (Antipol)

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27 février 2013

Commission Ménages

Performance de l’habitat, équipements, besoins et usages de l’énergie (Phébus)

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21 février 2013

Commission Entreprises

Acemo sur la participation, l’intéressement, et l’épargne d’entreprise (Pipa)

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31 janvier 2013

Commission Ménages

Couples
Cohorte Elfe
Panel « Politique de la Ville »

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23 janvier 2013

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Année 2012

Commission Entreprises

Acemo – Petites entreprises

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19 décembre 2012

Commission Ménages

Intégration des primo-arrivants (Elipa)
Logement à Mayotte

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06 décembre 2012

Commission Agriculture

Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composées pour animaux de ferme

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30 novembre 2012

Commission Entreprises

Pôles de compétitivité

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22 novembre 2012

Commission Ménages

Conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME)

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14 novembre 2012

Commission Entreprises

Activité de la messagerie
Marges commerciales

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24 octobre 2012

Commission Entreprises

Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (Sivis)

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11 octobre 2012

Commission Ménages

Élèves du panel du second degré recruté en 2007
Climat scolaire et de victimation auprès des collégiens scolarisés

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11 octobre 2012

Commission Entreprises

Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre (Acemo)
Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes

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27 septembre 2012

Commission Ménages

Cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif Génération 2010
Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants

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19 septembre 2012

Commission Ménages

Bien-être SRCV
Cadre de vie et sécurité (CVS)

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04 juillet 2012

Commission Entreprises

Contours de réseaux du commerce de détail et des services

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28 juin 2012

Commission Ménages

Consommations alimentaires – Inca3

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14 juin 2012

Commission Agriculture

Cheptel caprin, ovin et porcin

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07 juin 2012

Commission Ménages

Accidents du travail et sur les problèmes de santé liés au travail – EEC

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12 avril 2012

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Année 2011

Commission Entreprises

Mouvements de main-d’oeuvre (Emmo)
Moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et GIP

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14 décembre 2011

Commission Ménages

Technologies de l’information et de la communication (TIC)

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07 décembre 2011

Commission Entreprises

Organismes offrant des couvertures complémentaires santé

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23 novembre 2011

Commission Agriculture

Inventaire national des vergers – phytofruits

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04 novembre 2011

Commission Entreprises

Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes
Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes (EFI)
Utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM)

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19 octobre 2011

Commission Entreprises

Durée du travail des conducteurs routiers, par lecture de chronotachygraphes

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05 juillet 2011
18 mai 2011

Commission Entreprises

Prix des bois – prix des bois de trituration

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18 mai 2011

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Année 2010

Commission Ménages

Enquête Flux Touristiques (EFT)

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15 décembre 2010

Commission Entreprises

Commercialisation des logements neufs (ECLN)

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07 décembre 2010

Commission Agriculture

Occupation et utilisation du territoire TerUti-Lucas

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18 novembre 2010

Commission Entreprises

Crédit-bail
Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles (EPCIA)

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16 novembre 2010

Commission Ménages

Prix des terrains et du bâti

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04 novembre 2010

Commission Entreprises

Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) (FFB)
Activité en métropole dans les travaux publics (FNTP)
Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises

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13 septembre 2010
28 juin 2010

Commission Entreprises

Effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés
Effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement
Effectifs d’étudiants dans les écoles d’ingénieurs
Loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS)

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08 juin 2010

Commission Ménages

Bulletin d’état civil :
Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee
Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière
Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence
Décès adressé à la DDASS
Naissance
Mariage

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14 avril 2010

Commission Entreprises

Activité des filiales étrangères des groupes français

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30 mars 2010

Commission Ménages

Sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi

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15 février 2010

Commission Ménages

Emploi, chômage et inactivité
Emploi dans les DOM

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13 janvier 2010

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Année 2009

Commission Entreprises

Accouveurs et sélectionneurs
Transparence du prix du gaz et de l’électricité

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14 décembre 2009

Commission Entreprises

Chauffage urbain et la climatisation urbaine
Coût de la main d’oeuvre et structure des salaires (Ecmoss)
Production d’électricité
Statistiques gazières
Transport et distribution de l’électricité
Ateliers de découpe de volailles et de lapins

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14 décembre 2009

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