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Enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB), SDES
Commission Ménages
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees
Commission Entreprises
Enquête annuelle de recensement 2024 (EAR)
Commission Ménages
Séance du 12 septembre 2023
Renouvellement de la labellisation des indices notaires Insee
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Commission Entreprises
Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees
Commission Entreprises
Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES
Commission Entreprises
Enquête Cheptels (ovin, caprin et porcin), SSP
Commission Agriculture
Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
Commission Agriculture
Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee
Commission Entreprises
Baromètre de Santé publique France, Santé publique France
Commission Ménages
Enquête innovante sur les Budgets des familles, Insee
Commission Ménages
Enquête Concours, DGAFP
Commission Ménages
Enquête Réseaux d’enseigne, Insee
Commission Entreprises
Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
Enquête sur les prix de revient des logements neufs, SDES
Commission Entreprises
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Commission Ménages
Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Commission Ménages
Recensement de la population (Bulletin individuel), Insee
Commission Ménages
Avis du 17 octobre 2024 de l’Autorité de la statistique publique sur le renouvellement de la qualification de reconnaissance d’intérêt général des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNAF et séries.
Enquête « Filière de conception et fabrication de véhicules automobiles », Insee
Commission Entreprises
Enquête « Conditions de travail – Risques psychosociaux 2024 (CT-RPS) », Dares
Double commission Ménages-Entreprises
Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture et viticulture, SSP Agriculture
Commission Agriculture
Enquête « Générations 2021 », Céreq
Commission Ménages
Enquête sur la justice en France, SSM Justice
Commission Ménages
Enquête sur les chaines d’activité mondiale, Insee
Commission Entreprises
Enquête Autonomie en établissement de la protection de l’enfance, Drees
Commission Ménages
Séance du 19 juillet 2024
Renouvellement de la labellisation des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI), Insee
Commission Entreprises
Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE), SDES
Commission Entreprises
Enquête mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI), DSECE
Commission Entreprises
Enquête sur la transparence des prix du gaz et de l’électricité, SDES
Commission Entreprises
Enquête Familles 2025, Insee
Commission Ménages
Enquête sociale européenne, Sciences Po
Commission Ménages
Enquête mensuelle auprès des accouveurs/sélectionneurs, SSP
Commission Agriculture
Enquête nationale auprès des passagers aériens (ENPA), DGAC
Commission Ménages
Enquête sur la protection sociale complémentaire d’entreprise (PSCE), Gip-Irdes
Commission Entreprises
Séance du 26 novembre 2024
Renouvellement de la labellisation des séries statistiques produites par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Enquête « Sans domicile » 2025 – Volet Individus, Insee
Commission Ménages
Enquête « Observation des prix de l’industrie et des services » (Opise), Insee
Commission Entreprises
Panel d’élèves scolarisés en petite section en 2021, Depp
Commission Ménages
Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité du BTP, SDES
Commission Entreprises
Enquêtes santé (ESR, EST, ESO), Drees
Commission Ménages
Enquête autonomie en prison, Drees
Commission Ménages
Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF), SDES
Commission Entreprises
Enquête sur les emplois vacants (Evac), Dares
Commission Entreprises
Enquête « Capacité à innover et stratégie » (CIS), Insee
Commission Entreprises
Enquête Emploi du temps, Insee
Commission Ménages
Enquête sur l’action sociale des collectivités locales (Asco), Drees
Commission Collectivités territoriales
Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS), Insee
Commission Entreprises
Enquête « Filière aéronautique et spatiale », Insee
Commission Entreprises
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2025 (PK GC 2025), SSP
Commission Agriculture