


Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre, Acemo-Covid
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête sur l’impact des activités spatiales sur l’économie Guyanaise
Commission Entreprises

Recensement agricole 2020
Commission Agriculture

Enquête nationale périnatale (ENP)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Mode de garde et d’accueil des jeunes enfants
Commission Ménages

Santé-post-incendie-76
Commission Ménages

Enquête sur l’impact de la crise du Covid-19 sur l’organisation et l’économie de l’entreprise
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquêtes de branche dans les industries agro-alimentaires, Prodcom-Ipi
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête d’insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle et des diplômés de master
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Escapad
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Enquête Loyers et charges
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Enquête emploi en continu
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Enquête pour la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes
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Enquêtes sur les prix des bois
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Agriculture

Enquête sur les matières premières pour la fabrication d’aliments composés pour animaux de ferme
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Agriculture

Séance du 27 octobre 2020
Renouvellement de la labellisation de séries statistiques produites par la caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav)

Enquête sur le prix du terrain et du bâti (EPTB)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale
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Enquête Vie quotidienne et santé (VQS)
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Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre, Acemo-Covid
Commission Entreprises (examen hors séance)

Enquête sur le crédit-bail
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Enquête sur la parité de pouvoir d’achat (PPA)
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Enquête sur l’insertion six mois après la sortie d’un contrat de professionnalisation
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Enquête sur le vécu du travail et du chômage durant la crise sanitaire (Tracov)
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Enquête sur les motivations de départ à la retraite
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Enquête sur les assistants familiaux
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête « Genese » sur le vécu et les opinions en matière de sécurité, SSMSI
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Enquête sur la filière aéronautique et spatiale (FAS)
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Enquête sociale européenne (ESS)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Séance du 11 février 2021
Renouvellement de la labellisation des statistiques de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves de niveau élémentaire
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête sur les loyers des bailleurs sociaux (ELBS)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquêtes sur les déchets dans les services, dans le commerce et dans l’industrie
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête sur les terres labourables
Commission Agriculture

Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)
Double commission Agriculture – Entreprises

Bulletin d’État civil et de PACS et enquête de contrôle d’exhaustivité des mariages
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Chaînes d’activités mondiales (CAM)
Commission Entreprises

Epidémiologie et Conditions de vie (EpiCov), vague T3, Drees-Inserm
Commission Ménages

Enquête sur le sport à La Réunion, Université La Réunion
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Projet RP – Nuits de la Solidarité, Insee
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête formation employeur – Européenne (EFE-e)
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête sur les entreprises mahoraises informelles
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête TIC entreprises
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises

Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Agriculture

Enquête statistique sur l’autonomie, Drees
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Ménages

Enquête auprès des nouvelles entreprises créées en 2018 (système d’information sur les nouvelles entreprises – SINE 2018) vague 2
Immeuble White (Insee) 88 avenue Verdier, Montrouge, FranceCommission Entreprises (examen hors séance)

Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation, Sies
Commission Ménages

Panel d’élèves de petite section recruté en 2021, Depp
Commission Ménages

Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes
Commission Entreprises

Inventaire forestier national
Commission Agriculture

Enquête Teruti
Commission Agriculture

Pilote 2022 de l’enquête Logement en métropole, Insee
Commission Ménages

Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI)
Commission Entreprises

Enquête Complémentaire sur les Échanges Internationaux de Services (ECEIS)
Commission Entreprises

Enquête Acemo Covid
Commission Entreprises

Avis du 8 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Urssaf Caisse nationale
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries Urssaf.

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens
Commission Ménages

Avis du 15 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par Santé publique France (SpF)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries SpF.

Enquête sur le coût de la main d’œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)
Commission Entreprises

Avis du 27 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries DGAC.

EpiCov : Épidémiologie et Conditions de vie, vague 4, Drees-Inserm
Commission Ménages

Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages

Recensement de population 2022 – Polynésie française, Insee
Commission Ménages

Enquête sur la formation tout au long de la vie (FLV), Insee-Dares
Commission Ménages

Étude nationale sur le bien être des enfants (ENABEE), Santé publique France
Commission Ménages

Enquête sur la sous-traitance dans les entreprises, Insee
Commission Entreprises

Pratiques culturales en productions légumières, SSP
Commission Agriculture

Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine), Insee
Commission Entreprises

Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Commission Entreprises

Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises

Enquête sur les transformations de l’offre de formation (ETOF), Céreq-Dares
Commission Entreprises

Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (Cnam)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cnam.

Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries MSA.

Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp-Dares
Commission Ménages

Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (RÉPONSE), Dares
Double commission Ménages - Entreprises

Avis du 15 septembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par FranceAgriMer
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles sur les cotations et sur l'état.

Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee
Commission Ménages

Séance du 22 septembre 2022
Renouvellement de la labellisation des statistiques issues de la base des pensions du service des retraites de l’État (SRE)

Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined
Double commission Entreprises – Ménages

Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined
Commission Ménages

Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
Commission Ménages

Base de sondage de Génération 2021, Céreq
Commission Ménages

Enquête Histoire de vie et patrimoine (HVP), Insee
Commission Ménages

Avis du 24 novembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (Ademe)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, audition par l'ASP de l'Ademe.

Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp
Commission Ménages

Panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011, Depp
Commission Ménages

Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares
Commission Entreprises

Enquête sur les entreprises de défense de l’industrie et des services (EDIS), OED
Commission Entreprises

Enquête sur la pratique du breton, Ville de Carhaix
Commission Ménages

Enquête Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS), SSMSI
Commission Ménages

Enquête auprès des salariés de l’État (FPE), DGAFP
Commission Ménages

Enquête globale transports (EGT), Île-de-France mobilités
Commission Ménages

Concours, DGAFP
Commission Ménages

Recensement Wallis et Futuna, Insee
Commission Ménages

Enquête Urgences, Drees
Commission Ménages

Avis du 23 mars 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse des dépôts
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNRACL et Ircantec.

Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS), Depp
Commission Ménages

Enquête nationale logement (ENL), Insee
Commission Ménages

Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA), SSP
Commission Agriculture

Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques (EFT), Insee
Commission Entreprises

Enquête pilote de l’enquête « Familles 2024 », Insee
Commission Ménages

Enquête statistique sur l’Autonomie, Drees
Commission Ménages

Avis du 29 juin 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par Pôle emploi
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Pôle emploi.

Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cerema.

Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche (DGER)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles DGER et séries.

Enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB), SDES
Commission Ménages

Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees
Commission Entreprises

Enquête annuelle de recensement 2024 (EAR)
Commission Ménages

Séance du 12 septembre 2023
Renouvellement de la labellisation des indices notaires Insee

Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Commission Entreprises

Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees
Commission Entreprises

Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES
Commission Entreprises

Enquête Cheptels (ovin, caprin et porcin), SSP
Commission Agriculture

Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
Commission Agriculture

Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee
Commission Entreprises

Baromètre de Santé publique France, Santé publique France
Commission Ménages

Enquête innovante sur les Budgets des familles, Insee
Commission Ménages

Enquête Concours, DGAFP
Commission Ménages

Enquête Réseaux d’enseigne, Insee
Commission Entreprises

Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises

Enquête sur les prix de revient des logements neufs, SDES
Commission Entreprises

Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages

Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Commission Ménages

Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Commission Ménages

Recensement de la population (Bulletin individuel), Insee
Commission Ménages
Avis du 17 octobre 2024 de l’Autorité de la statistique publique sur le renouvellement de la qualification de reconnaissance d’intérêt général des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNAF et séries.

Enquête « Filière de conception et fabrication de véhicules automobiles », Insee
Commission Entreprises

Enquête « Conditions de travail – Risques psychosociaux 2024 (CT-RPS) », Dares
Double commission Ménages-Entreprises

Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture et viticulture, SSP Agriculture
Commission Agriculture

Enquête « Générations 2021 », Céreq
Commission Ménages

Enquête sur la justice en France, SSM Justice
Commission Ménages

Enquête sur les chaines d’activité mondiale, Insee
Commission Entreprises

Enquête Autonomie en établissement de la protection de l’enfance, Drees
Commission Ménages
Séance du 19 juillet 2024
Renouvellement de la labellisation des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)

Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI), Insee
Commission Entreprises

Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE), SDES
Commission Entreprises

Enquête mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI), DSECE
Commission Entreprises

Enquête sur la transparence des prix du gaz et de l’électricité, SDES
Commission Entreprises

Enquête Familles 2025, Insee
Commission Ménages

Enquête sociale européenne, Sciences Po
Commission Ménages

Enquête mensuelle auprès des accouveurs/sélectionneurs, SSP
Commission Agriculture

Enquête nationale auprès des passagers aériens (ENPA), DGAC
Commission Ménages

Enquête sur la protection sociale complémentaire d’entreprise (PSCE), Gip-Irdes
Commission Entreprises
Séance du 26 novembre 2024
Renouvellement de la labellisation des séries statistiques produites par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Enquête « Sans domicile » 2025 – Volet Individus, Insee
Commission Ménages

Enquête « Observation des prix de l’industrie et des services » (Opise), Insee
Commission Entreprises

Panel d’élèves scolarisés en petite section en 2021, Depp
Commission Ménages

Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité du BTP, SDES
Commission Entreprises

Enquêtes santé (ESR, EST, ESO), Drees
Commission Ménages

Enquête autonomie en prison, Drees
Commission Ménages

Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF), SDES
Commission Entreprises

Enquête sur les emplois vacants (Evac), Dares
Commission Entreprises

Enquête « Capacité à innover et stratégie » (CIS), Insee
Commission Entreprises

Enquête Emploi du temps, Insee
Commission Ménages
Enquête sur l’action sociale des collectivités locales (Asco), Drees
Commission Collectivités territoriales

Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS), Insee
Commission Entreprises

Enquête « Filière aéronautique et spatiale », Insee
Commission Entreprises

Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2025 (PK GC 2025), SSP
Commission Agriculture

Enquête « Voyages professionnels et personnels » (SSP), Insee
Commission Ménages

Enquête sur les livraisons d’engrais à usages professionnels (SSP)
Commission Entreprises

Enquête Situation des associations en 2024, Insee
Commission Entreprises

Enquête Panel médecins généralistes, Drees
Commission Ménages

Enquête Budget de familles 2026, Insee
Commission Ménages