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Avis du 8 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Urssaf Caisse nationale
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries Urssaf.
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens
Commission Ménages
Avis du 15 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par Santé publique France (SpF)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries SpF.
Enquête sur le coût de la main d’œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)
Commission Entreprises
Avis du 27 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries DGAC.
EpiCov : Épidémiologie et Conditions de vie, vague 4, Drees-Inserm
Commission Ménages
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
Recensement de population 2022 – Polynésie française, Insee
Commission Ménages
Enquête sur la formation tout au long de la vie (FLV), Insee-Dares
Commission Ménages
Étude nationale sur le bien être des enfants (ENABEE), Santé publique France
Commission Ménages
Enquête sur la sous-traitance dans les entreprises, Insee
Commission Entreprises
Pratiques culturales en productions légumières, SSP
Commission Agriculture
Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine), Insee
Commission Entreprises
Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Commission Entreprises
Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
Enquête sur les transformations de l’offre de formation (ETOF), Céreq-Dares
Commission Entreprises
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (Cnam)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cnam.
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries MSA.
Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp-Dares
Commission Ménages
Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (RÉPONSE), Dares
Double commission Ménages - Entreprises
Avis du 15 septembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par FranceAgriMer
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles sur les cotations et sur l'état.
Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee
Commission Ménages
Séance du 22 septembre 2022
Renouvellement de la labellisation des statistiques issues de la base des pensions du service des retraites de l’État (SRE)
Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined
Double commission Entreprises – Ménages
Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined
Commission Ménages
Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
Commission Ménages
Base de sondage de Génération 2021, Céreq
Commission Ménages
Enquête Histoire de vie et patrimoine (HVP), Insee
Commission Ménages
Avis du 24 novembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (Ademe)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, audition par l'ASP de l'Ademe.
Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp
Commission Ménages
Panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011, Depp
Commission Ménages
Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares
Commission Entreprises
Enquête sur les entreprises de défense de l’industrie et des services (EDIS), OED
Commission Entreprises
Enquête sur la pratique du breton, Ville de Carhaix
Commission Ménages
Enquête Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS), SSMSI
Commission Ménages
Enquête auprès des salariés de l’État (FPE), DGAFP
Commission Ménages
Enquête globale transports (EGT), Île-de-France mobilités
Commission Ménages
Concours, DGAFP
Commission Ménages
Recensement Wallis et Futuna, Insee
Commission Ménages
Enquête Urgences, Drees
Commission Ménages
Avis du 23 mars 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse des dépôts
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNRACL et Ircantec.
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS), Depp
Commission Ménages
Enquête nationale logement (ENL), Insee
Commission Ménages
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA), SSP
Commission Agriculture
Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques (EFT), Insee
Commission Entreprises
Enquête pilote de l’enquête « Familles 2024 », Insee
Commission Ménages
Enquête statistique sur l’Autonomie, Drees
Commission Ménages
Avis du 29 juin 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par Pôle emploi
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Pôle emploi.
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cerema.
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche (DGER)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles DGER et séries.
Enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB), SDES
Commission Ménages
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees
Commission Entreprises
Enquête annuelle de recensement 2024 (EAR)
Commission Ménages
Séance du 12 septembre 2023
Renouvellement de la labellisation des indices notaires Insee
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Commission Entreprises
Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees
Commission Entreprises
Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES
Commission Entreprises
Enquête Cheptels (ovin, caprin et porcin), SSP
Commission Agriculture
Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
Commission Agriculture
Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee
Commission Entreprises
Baromètre de Santé publique France, Santé publique France
Commission Ménages
Enquête innovante sur les Budgets des familles, Insee
Commission Ménages
Enquête Concours, DGAFP
Commission Ménages
Enquête Réseaux d’enseigne, Insee
Commission Entreprises
Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
Enquête sur les prix de revient des logements neufs, SDES
Commission Entreprises
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Commission Ménages
Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Commission Ménages
Recensement de la population (Bulletin individuel), Insee
Commission Ménages
Avis du 17 octobre 2024 de l’Autorité de la statistique publique sur le renouvellement de la qualification de reconnaissance d’intérêt général des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNAF et séries.
Enquête « Filière de conception et fabrication de véhicules automobiles », Insee
Commission Entreprises
Enquête « Conditions de travail – Risques psychosociaux 2024 (CT-RPS) », Dares
Double commission Ménages-Entreprises
Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture et viticulture, SSP Agriculture
Commission Agriculture
Enquête « Générations 2021 », Céreq
Commission Ménages
Enquête sur la justice en France, SSM Justice
Commission Ménages
Enquête sur les chaines d’activité mondiale, Insee
Commission Entreprises
Enquête Autonomie en établissement de la protection de l’enfance, Drees
Commission Ménages
Séance du 19 juillet 2024
Renouvellement de la labellisation des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Enquête annuelle sur les consommations d’énergie dans l’industrie (EACEI), Insee
Commission Entreprises
Enquête annuelle sur la production d’électricité (EAPE), SDES
Commission Entreprises
Enquête mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI), DSECE
Commission Entreprises
Enquête sur la transparence des prix du gaz et de l’électricité, SDES
Commission Entreprises
Enquête Familles 2025, Insee
Commission Ménages
Enquête sociale européenne, Sciences Po
Commission Ménages
Enquête mensuelle auprès des accouveurs/sélectionneurs, SSP
Commission Agriculture
Enquête nationale auprès des passagers aériens (ENPA), DGAC
Commission Ménages
Enquête sur la protection sociale complémentaire d’entreprise (PSCE), Gip-Irdes
Commission Entreprises
Séance du 26 novembre 2024
Renouvellement de la labellisation des séries statistiques produites par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Enquête « Sans domicile » 2025 – Volet Individus, Insee
Commission Ménages
Enquête « Observation des prix de l’industrie et des services » (Opise), Insee
Commission Entreprises
Panel d’élèves scolarisés en petite section en 2021, Depp
Commission Ménages
Enquête sur les déchets et déblais produits par l’activité du BTP, SDES
Commission Entreprises
Enquêtes santé (ESR, EST, ESO), Drees
Commission Ménages
Enquête autonomie en prison, Drees
Commission Ménages
Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF), SDES
Commission Entreprises
Enquête sur les emplois vacants (Evac), Dares
Commission Entreprises
Enquête « Capacité à innover et stratégie » (CIS), Insee
Commission Entreprises
Enquête Emploi du temps, Insee
Commission Ménages
Enquête sur l’action sociale des collectivités locales (Asco), Drees
Commission Collectivités territoriales
Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS), Insee
Commission Entreprises
Enquête « Filière aéronautique et spatiale », Insee
Commission Entreprises
Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2025 (PK GC 2025), SSP
Commission Agriculture
Enquête « Voyages professionnels et personnels » (SSP), Insee
Commission Ménages
Enquête sur les livraisons d’engrais à usages professionnels (SSP)
Commission Entreprises
Enquête Situation des associations en 2024, Insee
Commission Entreprises
Enquête Panel médecins généralistes, Drees
Commission Ménages
Enquête Budget de familles 2026, Insee
Commission Ménages