Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale
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Enquête Vie quotidienne et santé (VQS)
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Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre, Acemo-Covid
Commission Entreprises (examen hors séance)
Enquête sur le crédit-bail
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Enquête sur la parité de pouvoir d’achat (PPA)
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Enquête sur l’insertion six mois après la sortie d’un contrat de professionnalisation
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Enquête sur le vécu du travail et du chômage durant la crise sanitaire (Tracov)
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Enquête sur les motivations de départ à la retraite
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Enquête sur les assistants familiaux
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Enquête « Genese » sur le vécu et les opinions en matière de sécurité, SSMSI
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Enquête sur la filière aéronautique et spatiale (FAS)
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Enquête sociale européenne (ESS)
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Séance du 11 février 2021
Renouvellement de la labellisation des statistiques de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des élèves de niveau élémentaire
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Enquête sur les loyers des bailleurs sociaux (ELBS)
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Enquêtes sur les déchets dans les services, dans le commerce et dans l’industrie
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Enquête sur les terres labourables
Commission Agriculture
Enquête mensuelle sur l’observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)
Double commission Agriculture – Entreprises
Bulletin d’État civil et de PACS et enquête de contrôle d’exhaustivité des mariages
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Enquête annuelle auprès des caisses de retraite (EACR)
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Chaînes d’activités mondiales (CAM)
Commission Entreprises
Epidémiologie et Conditions de vie (EpiCov), vague T3, Drees-Inserm
Commission Ménages
Enquête sur le sport à La Réunion, Université La Réunion
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Projet RP – Nuits de la Solidarité, Insee
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Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
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Enquête formation employeur – Européenne (EFE-e)
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Enquête sur les entreprises mahoraises informelles
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Enquête TIC entreprises
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Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021
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Enquête statistique sur l’autonomie, Drees
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Enquête auprès des nouvelles entreprises créées en 2018 (système d’information sur les nouvelles entreprises – SINE 2018) vague 2
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Enquête sur les effectifs d’étudiants et leur diplomation, Sies
Commission Ménages
Panel d’élèves de petite section recruté en 2021, Depp
Commission Ménages
Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers par lecture des chronotachygraphes
Commission Entreprises
Inventaire forestier national
Commission Agriculture
Enquête Teruti
Commission Agriculture
Pilote 2022 de l’enquête Logement en métropole, Insee
Commission Ménages
Enquête statistique mensuelle sur les échanges de biens intra-UE (EMEBI)
Commission Entreprises
Enquête Complémentaire sur les Échanges Internationaux de Services (ECEIS)
Commission Entreprises
Enquête Acemo Covid
Commission Entreprises
Avis du 8 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Urssaf Caisse nationale
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries Urssaf.
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des collégiens
Commission Ménages
Avis du 15 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par Santé publique France (SpF)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries SpF.
Enquête sur le coût de la main d’œuvre et la structure des salaires (ECMOSS)
Commission Entreprises
Avis du 27 décembre 2021 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries DGAC.
EpiCov : Épidémiologie et Conditions de vie, vague 4, Drees-Inserm
Commission Ménages
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
Recensement de population 2022 – Polynésie française, Insee
Commission Ménages
Enquête sur la formation tout au long de la vie (FLV), Insee-Dares
Commission Ménages
Étude nationale sur le bien être des enfants (ENABEE), Santé publique France
Commission Ménages
Enquête sur la sous-traitance dans les entreprises, Insee
Commission Entreprises
Pratiques culturales en productions légumières, SSP
Commission Agriculture
Enquête Système d’information sur les nouvelles entreprises (Sine), Insee
Commission Entreprises
Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
Commission Entreprises
Enquête Formation Employeur – annuelle (EFE-a), Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
Enquête sur les transformations de l’offre de formation (ETOF), Céreq-Dares
Commission Entreprises
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (Cnam)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cnam.
Avis du 30 juin 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Mutualité sociale agricole (MSA)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, liste des séries MSA.
Enquête évaluation des compétences des adultes (PIAAC), Depp-Dares
Commission Ménages
Enquête relations professionnelles et négociations d’entreprise (RÉPONSE), Dares
Double commission Ménages - Entreprises
Avis du 15 septembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par FranceAgriMer
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles sur les cotations et sur l'état.
Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME), Insee
Commission Ménages
Séance du 22 septembre 2022
Renouvellement de la labellisation des statistiques issues de la base des pensions du service des retraites de l’État (SRE)
Enquête longitudinale Familles et Employeurs (FamEmp), Ined
Double commission Entreprises – Ménages
Étude des relations familiales et intergénérationnelles 2 (ERFI2), Ined
Commission Ménages
Enquête sociale européenne (European Social Survey ESS) Round 11, SciencesPo
Commission Ménages
Base de sondage de Génération 2021, Céreq
Commission Ménages
Enquête Histoire de vie et patrimoine (HVP), Insee
Commission Ménages
Avis du 24 novembre 2022 du Comité du label sur les statistiques proposées par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (Ademe)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, audition par l'ASP de l'Ademe.
Enquête de climat scolaire et de victimation auprès des lycéens, Depp
Commission Ménages
Panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011, Depp
Commission Ménages
Enquête auprès des employeurs ayant eu recours au dispositif des emplois francs, Dares
Commission Entreprises
Enquête sur les entreprises de défense de l’industrie et des services (EDIS), OED
Commission Entreprises
Enquête sur la pratique du breton, Ville de Carhaix
Commission Ménages
Enquête Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS), SSMSI
Commission Ménages
Enquête auprès des salariés de l’État (FPE), DGAFP
Commission Ménages
Enquête globale transports (EGT), Île-de-France mobilités
Commission Ménages
Concours, DGAFP
Commission Ménages
Recensement Wallis et Futuna, Insee
Commission Ménages
Enquête Urgences, Drees
Commission Ménages
Avis du 23 mars 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Caisse des dépôts
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles CNRACL et Ircantec.
Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS), Depp
Commission Ménages
Enquête nationale logement (ENL), Insee
Commission Ménages
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2023 (ESEA), SSP
Commission Agriculture
Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques (EFT), Insee
Commission Entreprises
Enquête pilote de l’enquête « Familles 2024 », Insee
Commission Ménages
Enquête statistique sur l’Autonomie, Drees
Commission Ménages
Avis du 29 juin 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par Pôle emploi
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Pôle emploi.
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grille Cerema.
Avis du 5 juillet 2023 du Comité du label sur les statistiques proposées par la Direction générale de l’enseignement et de la recherche (DGER)
Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP, grilles DGER et séries.
Enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB), SDES
Commission Ménages
Enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé, Drees
Commission Entreprises
Enquête annuelle de recensement 2024 (EAR)
Commission Ménages
Séance du 12 septembre 2023
Renouvellement de la labellisation des indices notaires Insee
Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros, Insee
Commission Entreprises
Enquête quadriennale sur les EHPA, Drees
Commission Entreprises
Enquête permanente sur l’utilisation des véhicules routiers de marchandises (TRM), SDES
Commission Entreprises
Enquête Cheptels (ovin, caprin et porcin), SSP
Commission Agriculture
Aquaculture et Recensement conchyliculture, SSP
Commission Agriculture
Enquête annuelle sur les prix prévisionnels de l’électricité du gaz, Insee
Commission Entreprises
Baromètre de Santé publique France, Santé publique France
Commission Ménages
Enquête innovante sur les Budgets des familles, Insee
Commission Ménages
Enquête Concours, DGAFP
Commission Ménages
Enquête Réseaux d’enseigne, Insee
Commission Entreprises
Enquête formation employeur, Céreq-Dares-France Compétences
Commission Entreprises
Enquête sur les prix de revient des logements neufs, SDES
Commission Entreprises
Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) », SSMSI
Commission Ménages
Enquête pilote « Voyages professionnels et personnels » (VPP), Insee
Commission Ménages
Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie en 2024, Insee
Commission Ménages
Recensement de la population (Bulletin individuel), Insee
Commission Ménages