
Séance du 06 février 2015
Labellisation de données statistiques de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Labellisation de données statistiques de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Renouvellement de labellisation des séries trimestrielles de l’emploi produites au niveau national par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Renouvellement de labellisation des statistiques issues de la base des pensions du service des retraites de l’État (SRE)
Labellisation des données issues de la base nationale des causes de décès produites par le Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès (CépiDC) – Inserm
Labellisation de la statistique trimestrielle du prix des logements en province produits par le Conseil supérieur du notariat
Renouvellement de labellisation de la statistique trimestrielle du prix du logement en Île-de-France produits par la Chambre des notaires de Paris
Labellisation des données mensuelles brutes relatives aux dépenses de médicaments (MédicAM) produites par la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam)
Renouvellement et extension des séries de données produites par la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Renouvellement et extension de la labellisation des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Renouvellement de la labellisation d’indicateurs statistiques d’accidentalité routière produits par l’observatoire interministériel de la sécurité routière (ONISR)
Renouvellement et extension de séries statistiques produites par l’agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Renouvellement de la labellisation de séries statistiques produites par la caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav)
Renouvellement de la labellisation des statistiques de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi
Renouvellement de la labellisation des statistiques issues de la base des pensions du service des retraites de l’État (SRE)
Renouvellement de la labellisation des indices notaires Insee
Renouvellement de la labellisation des données produites par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)