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Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares
8 juin 2022

- Enquête sur l’activité et les conditions d’emploi de la main d’œuvre (Acemo), Dares :
- Enquête annuelle sur les Très petites entreprises (TPE) : avis de conformité avec obligation 2023-2027 ;
- Enquête annuelle sur le Dialogue social en entreprise (DSE) : avis de conformité avec obligation 2023-2027 ;
- Enquête annuelle sur la Participation, l’intéressement et l’épargne d’entreprise (PIPA) : avis de conformité avec obligation 2023-2027 ;
- Enquête Trimestrielle : avis de conformité avec obligation 2023-2027.