2017
Commission Ménages
- Recensement général de la population de Wallis et Futuna en 2018 (pdf, 104 Ko)
- Climat scolaire et victimation en milieu scolaire auprès des lycéens (pdf, 116 Ko)
Commission Ménages
- Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle – CAMME (pdf, 110 Ko)
- Plate-forme trimestrielle CAMME sur le bien-être (pdf, 90 Ko)
- Plate-forme annuelle CAMME sur les pratiques environnementales (pdf, 89 Ko)
- Enquête Globale Transport (EGT) (pdf, 112 Ko)
- Pratiques culturelles (6e édition) (pdf, 113 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Pactes civils de solidarité “Pacs” (pdf, 110 Ko)
- Entrée dans la vie adulte (EVA) : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021 à 2023)
- Suivi des bacheliers dans l’enseignement supérieur : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2020-2021 à 2022-2023
Commission Entreprises
- Activité et conditions d’emploi de la main d’oeuvre (Acemo) dans les petites entreprises – TPE (pdf, 147 Ko)
- Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Dialogue Social en Entreprise – DSE (pdf, 143 Ko)
- Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Participation, intéressement et épargne d’entreprise – Pipa (pdf, 147 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Cadre de vie et sécurité (CVS) 2018 (pdf, 119 Ko)
- Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire – SIVIS (pdf, 112 Ko)
Commission Entreprises
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Enquête sur les effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021)
- Enquête sur les effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement (pdf, 114 Ko)
- Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA : avis d’examen favorable avec caractère obligatoire (prolongation 2020-2021)
Commission Agriculture
- Pratiques culturales en grandes cultures et prairies en 2017 – PK GC 2017 (pdf, 118 Ko)
- Pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2017 – Phyto légumes 2017 (pdf, 99 Ko)
Commission Agriculture
- Inventaire forestier national (pdf, 112 Ko)
- Occupation et l’utilisation du territoire – Teruti (pdf, 109 Ko)
Commission Ménages
- Conciliation entre vie professionnelle et vie familiale (pdf, 2 Mo)
- Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire – SIVIS (pdf, 112 Ko)
Commission Entreprises
- Production de déchets non dangereux dans l’industrie (pdf, 100 Ko)
- Production de déchets non dangereux dans le commerce (pdf, 94 Ko)
Commission Ménages
Commission Ménages
- Refonte de la feuille de logement des enquêtes annuelles de recensement de la population (pdf, 116 Ko)
- Recensement général de la population à Mayotte en 2017 (pdf, 112 Ko)
- Recensement général de la population de Polynésie française en 2017 (pdf, 107 Ko)
- SHARE – 7e vague (pdf, 120 Ko)
2016
Commission Ménages
- Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des collégiens (pdf, 132 Ko)
- Motivations de départ à la retraite (pdf, 118 Ko)
Commission Entreprises
Commission Agriculture
Commission Ménages
- Technologies de l’information et de la communication » (TIC) auprès des ménages) : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021)
Commission Ménages
- Enquête statistique auprès des voyageurs au départ de Mayotte dite « Enquête Flux Touristiques » – EFT (pdf, 122 Ko)
- Voyageurs au départ de Mayotte dite « Enquête Flux Touristiques » – EFT (pdf, 122 Ko)
- Histoire de vie et Patrimoine 2017-2018 anciennement dénommée Enquête « Patrimoine » (pdf, 128 Ko)
- Module secondaire 2017 sur la santé du dispositif SRCV (pdf, 130 Ko)
Commission Entreprises
- Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes – ECO (pdf, 97 Ko)
- Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes – EFI (pdf, 97 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
- Organismes offrant des couvertures complémentaires santé (pdf, 97 Ko)
- Prix des bois – prix des bois de trituration (pdf, 101 Ko)
Commission Entreprises
- Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprises – REPONSE 2016-2017 (pdf, 124 Ko)
- Protection Sociale Complémentaire d’Entreprise (PSCE) 2017 (pdf, 105 Ko)
Commission Entreprises
- Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 104 Ko)
- Activité en métropole dans les travaux publics – FNTP (pdf, 104 Ko)
- Commercialisation des logements neufs – ECLN (pdf, 107 Ko)
Commission Entreprises
- Continuing Vocational Training Survey (CVTS 5ème édition (pdf, 114 Ko)
- Usage de l’informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les TPE (pdf, 105 Ko)
Commission Ménages
- Cohorte Elfe – Interrogation à 5 ans et demi (pdf, 1 Mo)
- Capacités, Aides et REssources des seniors CARE Ménages 2015 (pdf, 101 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Collectivités territoriales
Commission Ménages
- Cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif « Enquête 2016 auprès de la Génération 2013 » (pdf, 136 Ko)
- Délais d’attente en matière d’accès aux soins (pdf, 116 Ko)
2015
Commission Ménages
- Santé 2016-2017 auprès des élèves scolarisés en classe de 3ème
- Surveillance Médicale des Expositions des salariés aux Risques professionnels – SUMER 2016-2017 (pdf, 128 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 125 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 99 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 100 Ko)
- Bulletin d’état civil – Décès adressé à l’agence régionale de santé (pdf, 120 Ko)
- Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 104 Ko)
- Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 114 Ko)
Commission Ménages
- Loyers et Charges (L&C) 2018 (pdf, 110 Ko)
- Loyers et Charges (L&C) – Dispositif rénové (pdf, 110 Ko)
Commission Agriculture
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Cadre de vie et sécurité – CVS (pdf, 111 Ko)
- Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA (pdf, 102 Ko)
Commission Agriculture
Commission Ménages
- Formation des adultes (AES) 2016 (pdf, 109 Ko)
- Accès aux services- Module secondaire 2016 du dispositif SRCV (pdf, 106 Ko)
- Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et de populations de référence – V2 (pdf, 106 Ko)
- Prix des terrains et du bâti (pdf, 111 Ko)
Commission Entreprises
Commission Agriculture
Commission Entreprises
- Crédit-bail (pdf, 103 Ko)
- Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 108 Ko)
- Activité en métropole dans les travaux publics (FNTP)
- Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises (pdf, 103 Ko)
Commission Ménages
- Bulletin d’état civil – Décès adressé à l’agence régionale de santé (pdf, 120 Ko)
- Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 125 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 99 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 100 Ko)
- Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 104 Ko)
- Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 114 Ko)
Commission Entreprises
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Entreprises
- Consommations d’énergie et investissements antipollution dans les petits établissements (pdf, 93 Ko)
- Points de vente du commerce de détail (pdf, 93 Ko)
Commission Collectivités territoriales
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Bénéficiaires de la Garantie jeunes et d’une population témoin (pdf, 107 Ko)
- Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et de populations de référence – V1 (pdf, 107 Ko)
Commission Entreprises
2014
Commission Ménages
Commission Ménages
Commission Ménages
- Cohorte Constances – consultants des centres d’examen de santé de la sécurité sociale (pdf, 101 Ko)
- Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des lycéens (pdf, 113 Ko)
Commission Entreprises
- Déchets et déblais produits par l’activité de BTP (pdf, 106 Ko)
- Coût des services liés au commerce international de biens – CAF-FAB (pdf, 100 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Devenir des bacheliers 2014 (pdf, 105 Ko)
- Conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) par Internet (pdf, 93 Ko)
- SHARE – 6e Vague. Sixième vague du panel européen Santé, vieillissement et retraite (pdf, 102 Ko)
Commission Entreprises
- Production d’électricité (pdf, 104 Ko)
- Réseaux de chaleur et de froid (pdf, 102 Ko)
- Statistiques gazières (pdf, 108 Ko)
- Transport et distribution de l’électricité (pdf, 103 Ko)
Commission Ménages
- Sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi (pdf, 117 Ko)
- Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA (pdf, 105 Ko)
Commission Entreprises
- Activité des filiales étrangères des groupes français – Outward FATS (pdf, 102 Ko)
- Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes (pdf, 106 Ko)
Commission Entreprises
- Transparence du prix du gaz et de l’électricité (pdf, 109 Ko)
- Livraisons d’engrais à usages professionnels (pdf, 106 Ko)
- Matériaux de carrières (pdf, 100 Ko)
Commission Agriculture
Commission Ménages
Commission Ménages
- Patrimoine 2015 (pdf, 106 Ko)
- Modes de garde des jeunes enfants (pdf, 109 Ko)
- Résidence principale (pdf, 96 Ko)
Commission Ménages
- Dispositif d’enquête pour l’indice des prix à la consommation – IPC (pdf, 110 Ko)
- Indice des prix à la consommation – Dispositif d’enquête (pdf, 110 Ko)
Commission Entreprises
- Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 102 Ko)
- Ateliers de découpe de volailles et de lapins (pdf, 99 Ko)
- Fréquentation dans l’hôtellerie (pdf, 105 Ko)
- Loyers auprès des bailleurs sociaux – ELBS (pdf, 114 Ko)
Commission Ménages
- Insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l’enseignement technique agricole (pdf, 115 Ko)
- Effectifs d’étudiants auprès des établissements d’enseignement supérieur non rattachés aux universités (pdf, 107 Ko)
- Effectifs d’étudiants dans les écoles d’ingénieurs (pdf, 107 Ko)
- Effectifs dans les établissements publics et privés d’enseignement supérieur artistique et culturel (pdf, 107 Ko)
- Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 102 Ko)
- Sivis – Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (pdf, 99 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Bénéficiaires d’un emploi d’avenir et d’une population témoin – Vague 1 (pdf, 112 Ko)
- Cohorte Elfe (pdf, 107 Ko)
- Recensement et contrôle d’exhaustivité : recensement des communautés
Commission Agriculture
Commission Ménages
- Capacités, aides et ressources des seniors en ménages (CARE) – Ménages, volets seniors et aidants 2015
- Capacités, aides et ressources des seniors en ménages (CARE) – Ménages, volets seniors et aidants 2015
- Information et vie quotidienne en Martinique – IVQ (pdf, 106 Ko)
Commission Ménages
- Enquête Emploi à Mayotte (pdf, 113 Ko)
- Panel “Politique de la Ville” – quatrième vague (pdf, 114 Ko)
Commission Entreprises
- Observation des prix de l’industrie et des services – OPISE (pdf, 132 Ko)
- Prix de revient des logements neufs servant au calcul de l’indice de la construction – ICC/PRLN (pdf, 107 Ko)
2013
Commission Ménages
Commission Ménages
Commission Ménages
- Logement – par Internet (pdf, 98 Ko)
- Information et Vie Quotidienne 2011
- Ressources des jeunes – ENRJ (pdf, 112 Ko)
- Santé 2014-2015 auprès des élèves scolarisés en classe CM2 (pdf, 113 Ko)
Commission Entreprises
- Coût de la main d’oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss) – Cycle quadriennal 2014-2017 (pdf, 135 Ko)
- Échanges internationaux de services – Eceis (pdf, 120 Ko)
- Établissements utilisateurs de contrats aidés en 2013 (pdf, 128 Ko)
- Utilisation des autocars en France (pdf, 120 Ko)
Commission Agriculture
Commission Entreprises
Commission Entreprises
- Activité de la messagerie (pdf, 140 Ko)
- Enquête sectorielle annuelle – ESA (pdf, 129 Ko)
- Enquête de branche exécutée par les organismes professionnels agréés – IAA (pdf, 113 Ko)
- Enquêtes de branche exécutées par l’administration – IAA (pdf, 113 Ko)
Commission Entreprises
- Fréquentation dans l’hôtellerie de plein air – camping (pdf, 101 Ko)
- Fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques (pdf, 101 Ko)
Commission Entreprises
- Activité des grandes surfaces alimentaires – Emagsa (pdf, 103 Ko)
- Conjoncture dans l’artisanat du bâtiment (pdf, 98 Ko)
- Conjoncture dans l’industrie (pdf, 103 Ko)
- Conjoncture dans l’industrie du bâtiment (pdf, 105 Ko)
- Conjoncture dans la promotion immobilière (pdf, 98 Ko)
- Conjoncture dans le commerce (pdf, 106 Ko)
- Conjoncture dans le commerce de gros (pdf, 105 Ko)
- Conjoncture dans les services (pdf, 101 Ko)
- Enquête annuelle de production – EAP (pdf, 103 Ko)
- Enquêtes de branche exécutées par l’administration (pdf, 107 Ko)
- Enquêtes de branche exécutées par les organismes professionnels agréés – industrie hors IAA (pdf, 107 Ko)
- Investissements dans l’industrie (pdf, 107 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Couples (pdf, 125 Ko)
- Cohorte Elfe (pdf, 102 Ko)
- Panel “Politique de la Ville” – quatrième vague (pdf, 104 Ko)
2012
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Intégration des primo-arrivants (Elipa) – 3e vague (pdf, 100 Ko)
- Logement 2013 à Mayotte (pdf, 99 Ko)
Commission Agriculture
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Ménages
- Elèves du panel du second degré recruté en 2007 (pdf, 104 Ko)
- Climat scolaire et de victimation auprès des collégiens scolarisés en France (pdf, 100 Ko)
Commission Entreprises
Commission Entreprises
- Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre – Acemo (pdf, 113 Ko)
- Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes (pdf, 107 Ko)
Commission Ménages
- Cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif Génération 2010 (pdf, 105 Ko)
- Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants (pdf, 100 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Agriculture
- Cheptel caprin au 1er novembre (pdf, 100 Ko)
- Cheptel ovin au 1er novembre (pdf, 104 Ko)
- Cheptel porcin au 1er mai et au 1er novembre (pdf, 104 Ko)
Commission Ménages
2011
Commission Entreprises
- Mouvements de main-d’oeuvre – Emmo (pdf, 35 Ko)
- Moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et GIP (pdf, 79 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Agriculture
Commission Entreprises
- Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes (pdf, 33 Ko)
- Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes – EFI (pdf, 33 Ko)
- Utilisation de véhicules routiers de marchandises – TRM (pdf, 106 Ko)
Commission Entreprises
Commission Entreprises
Commission Agriculture
2010
Commission Ménages
Commission Entreprises
Commission Agriculture
Commission Entreprises
- Crédit-bail (pdf, 32 Ko)
- Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles – EPCIA (pdf, 34 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
- Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 31 Ko)
- Activité en métropole dans les travaux publics – FNTP (pdf, 31 Ko))
- Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises (pdf, 34 Ko)
Commission Ménages
Commission Entreprises
- Effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés
- Effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement (pdf, 93 Ko)
- Effectifs d’étudiants dans les écoles d’ingénieurs (pdf, 48 Ko)
- Loyers auprès des bailleurs sociaux – ELBS (pdf, 55 Ko)
Commission Ménages
- Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 103 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 110 Ko)
- Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 123 Ko)
- Bulletins statistiques de l’état civil – Décès adressé à la DDASS (pdf, 97 Ko)
- Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 103 Ko)
- Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 97 Ko)
Commission Entreprises
Commission Ménages
Commission Ménages
2009
Commission Entreprises
- Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 71 Ko)
- Transparence du prix du gaz et de l’électricité (pdf, 90 Ko)
Commission Entreprises
- Chauffage urbain et la climatisation urbaine (pdf, 76 Ko)
- Coût de la main d’oeuvre et structure des salaires (Ecmoss) – Cycle quadriennal 2010-2013 (pdf, 78 Ko)
- Production d’électricité (pdf, 74 Ko)
- Statistiques gazières (pdf, 79 Ko)
- Transport et distribution de l’électricité
- Ateliers de découpe de volailles et de lapins (pdf, 76 Ko)