Historique des séances antérieures à 3 ans

2017

Commission Ménages

• Recensement général de la population de Wallis et Futuna en 2018 (pdf, 104 Ko)
• Climat scolaire et victimation en milieu scolaire auprès des lycéens (pdf, 116 Ko)

Commission Ménages

• Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle – CAMME (pdf, 110 Ko)
• Plate-forme trimestrielle CAMME sur le bien-être (pdf, 90 Ko)
• Plate-forme annuelle CAMME sur les pratiques environnementales (pdf, 89 Ko)
• Enquête Globale Transport (EGT) (pdf, 112 Ko)
• Pratiques culturelles (6e édition) (pdf, 113 Ko)

Commission Entreprises

• Coût de la main-d’œuvre et Structure des salaires (Ecmoss) – Cycle quadriennal « 2018-2021 » (pdf, 134 Ko)

Commission Ménages

• Pactes civils de solidarité “Pacs” (pdf, 110 Ko)
• Entrée dans la vie adulte (EVA) : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021 à 2023)
• Suivi des bacheliers dans l’enseignement supérieur : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2020-2021 à 2022-2023

Commission Entreprises

• Activité et conditions d’emploi de la main d’oeuvre (Acemo) dans les petites entreprises – TPE (pdf, 147 Ko)
• Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Dialogue Social en Entreprise – DSE (pdf, 143 Ko)
• Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Participation, intéressement et épargne d’entreprise – Pipa (pdf, 147 Ko)

Commission Ménages

• SRCV 2018 – Statistiques sur les ressources et les conditions de vie des ménages (pdf, 109 Ko)

Commission Entreprises

• Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre – Acemo (pdf, 110 Ko)

Commission Ménages

• Cadre de vie et sécurité (CVS) 2018 (pdf, 119 Ko)
• Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire – SIVIS (pdf, 112 Ko)

Commission Entreprises

• Utilisation des véhicules routiers de marchandises – TRM (pdf, 103 Ko)

Commission Entreprises

• Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) – Dialogue Social en Entreprise – DSE (pdf, 143 Ko)

Commission Ménages

• Enquête sur les effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021)
• Enquête sur les effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement (pdf, 114 Ko)
• Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA : avis d’examen favorable avec caractère obligatoire (prolongation 2020-2021)

Commission Agriculture

• Pratiques culturales en grandes cultures et prairies en 2017 – PK GC 2017 (pdf, 118 Ko)
• Pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2017 – Phyto légumes 2017 (pdf, 99 Ko)

Commission Agriculture

• Inventaire forestier national (pdf, 112 Ko)
• Occupation et l’utilisation du territoire – Teruti (pdf, 109 Ko)
  

Commission Ménages

• Conciliation entre vie professionnelle et vie familiale (pdf, 2 Mo)
• Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire – SIVIS (pdf, 112 Ko)

Commission Entreprises

• Production de déchets non dangereux dans l’industrie (pdf, 100 Ko)
• Production de déchets non dangereux dans le commerce (pdf, 94 Ko)

Commission Ménages

• Mobilité des Personnes (pdf, 129 Ko)

Commission Ménages

• Refonte de la feuille de logement des enquêtes annuelles de recensement de la population (pdf, 116 Ko)
• Recensement général de la population à Mayotte en 2017 (pdf, 112 Ko)
• Recensement général de la population de Polynésie française en 2017 (pdf, 107 Ko)
• SHARE – 7e vague (pdf, 120 Ko)

2016

Commission Ménages

• Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des collégiens (pdf, 132 Ko)
• Motivations de départ à la retraite (pdf, 118 Ko)

Commission Entreprises

• Moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et GIP (pdf, 100 Ko)

Commission Agriculture

• Pratiques phytosanitaires en viticulture en 2016 – Phyto Viti 2016 (pdf, 99 Ko)

Commission Ménages

• Technologies de l’information et de la communication » (TIC) auprès des ménages) : avis de conformité avec caractère obligatoire (prolongation 2021)

Commission Ménages

• Enquête statistique auprès des voyageurs au départ de Mayotte dite « Enquête Flux Touristiques » – EFT (pdf, 122 Ko)
• Voyageurs au départ de Mayotte dite « Enquête Flux Touristiques » – EFT (pdf, 122 Ko)
• Histoire de vie et Patrimoine 2017-2018 anciennement dénommée Enquête « Patrimoine » (pdf, 128 Ko)
• Module secondaire 2017 sur la santé du dispositif SRCV (pdf, 130 Ko)

Commission Entreprises

• Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes – ECO (pdf, 97 Ko)
• Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes – EFI (pdf, 97 Ko)

Commission Ménages

• Cadre de vie et sécurité – CVS (pdf, 139 Ko)

Commission Entreprises

• Organismes offrant des couvertures complémentaires santé (pdf, 97 Ko)
• Prix des bois – prix des bois de trituration (pdf, 101 Ko)

Commission Entreprises

• Relations Professionnelles et Négociations d’Entreprises – REPONSE 2016-2017 (pdf, 124 Ko)
• Protection Sociale Complémentaire d’Entreprise (PSCE) 2017 (pdf, 105 Ko)

Commission Entreprises

• Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 104 Ko)
• Activité en métropole dans les travaux publics – FNTP (pdf, 104 Ko)
• Commercialisation des logements neufs – ECLN (pdf, 107 Ko)

Commission Entreprises

• Continuing Vocational Training Survey (CVTS – 5ème édition (pdf, 114 Ko)
• Usage de l’informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les TPE (pdf, 105 Ko)

Commission Ménages

• Cohorte Elfe – Interrogation à 5 ans et demi (pdf, 1 Mo)
• Capacités, Aides et REssources des seniors CARE Ménages 2015 (pdf, 101 Ko)

Commission Entreprises

• Entreprises de la filière industrielle de l’automobile (pdf, 108 Ko)

Commission Ménages

• Capacités, Aides et REssources des seniors en institution 2016 » – « CARE-Institutions » (pdf, 125 Ko)

Commission Entreprises

• Consommations d’énergie dans la construction

Commission Collectivités territoriales

• Enquête trimestrielle de conjoncture sur l’investissement public local (pdf, 114 ko)

Commission Ménages

• Cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif « Enquête 2016 auprès de la Génération 2013 » (pdf, 136 Ko)
• Délais d’attente en matière d’accès aux soins (pdf, 116 Ko)

2015

Commission Ménages

• Santé 2016-2017 auprès des élèves scolarisés en classe de 3ème
• Surveillance Médicale des Expositions des salariés aux Risques professionnels – SUMER 2016-2017 (pdf, 128 Ko)

Commission Entreprises

• Données de caisse

Commission Ménages

• Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 125 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 99 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 100 Ko)
• Bulletin d’état civil – Décès adressé à l’agence régionale de santé (pdf, 120 Ko)
• Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 104 Ko)
• Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 114 Ko)

Commission Ménages

• Loyers et Charges (L&C) 2018 (pdf, 110 Ko)
• Loyers et Charges (L&C) – Dispositif rénové (pdf, 110 Ko)

Commission Agriculture

• Pratiques d’élevage (pdf, 101 Ko)

Commission Entreprises

• Offres d’emplois et de recrutements – OFER (pdf, 109 Ko)

Commission Ménages

• Cadre de vie et sécurité – CVS (pdf, 111 Ko)
• Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA (pdf, 102 Ko)

Commission Agriculture

• Terres labourables (pdf, 109 Ko)

Commission Ménages

• Formation des adultes (AES) 2016 (pdf, 109 Ko)
• Accès aux services- Module secondaire 2016 du dispositif SRCV (pdf, 106 Ko)
• Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et de populations de référence – V2 (pdf, 106 Ko)
• Prix des terrains et du bâti (pdf, 111 Ko)

Commission Entreprises

• Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles – EPCIA (pdf, 93 Ko)

Commission Agriculture

• Pratiques culturales en arboriculture en 2015 – PK Fruits 2015 (pdf, 99 Ko)

Commission Entreprises

• Crédit-bail (pdf, 103 Ko)
• Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 108 Ko)
• Activité en métropole dans les travaux publics (FNTP)
• Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises (pdf, 103 Ko)

Commission Ménages

• Bulletin d’état civil – Décès adressé à l’agence régionale de santé (pdf, 120 Ko)
• Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 125 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 99 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 100 Ko)
• Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 104 Ko)
• Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 114 Ko)

Commission Entreprises

• Durée du travail des conducteurs routiers, par lecture de chronotachygraphes (pdf, 103 Ko)

Commission Entreprises

• Entreprises créées ou reprises en 2010 – SINE 2010 – troisième vague (pdf, 97 Ko)

Commission Ménages

• Périnatale 2016 (pdf, 100 Ko)
• Budget de Famille 2016-2017 (pdf, 130 Ko)

Commission Entreprises

• Consommations d’énergie et investissements antipollution dans les petits établissements (pdf, 93 Ko)
• Points de vente du commerce de détail (pdf, 93 Ko)

Commission Collectivités territoriales

• Action sociale des communes et des intercommunalités – ASCO (pdf, 103 Ko)

Commission Entreprises

• Salariés de l’État – Enquête complémentaire Ecmoss (pdf, 96 Ko)

Commission Ménages

• Bénéficiaires de la Garantie jeunes et d’une population témoin (pdf, 107 Ko)
• Bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et de populations de référence – V1 (pdf, 107 Ko)

Commission Entreprises

• Innovation – CIS – Community Innovation Survey (pdf, 95 Ko)

2014

Commission Ménages

• Dispositif d’enquêtes sur les formations et les itinéraires des salariés – DEFIS (pdf, 114 Ko)

Commission Ménages

• Risques psycho-sociaux (RPS) 2015-2016 (pdf, 112 Ko)

Commission Ménages

• Cohorte Constances – consultants des centres d’examen de santé de la sécurité sociale (pdf, 101 Ko)
• Climat scolaire et de victimation en milieu scolaire auprès des lycéens (pdf, 113 Ko)

Commission Entreprises

• Déchets et déblais produits par l’activité de BTP (pdf, 106 Ko)
• Coût des services liés au commerce international de biens – CAF-FAB (pdf, 100 Ko)

Commission Entreprises

• Enquête sectorielle annuelle – ESA (pdf, 129 Ko)

Commission Ménages

• Devenir des bacheliers 2014 (pdf, 105 Ko)
• Conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) par Internet (pdf, 93 Ko)
• SHARE – 6e Vague. Sixième vague du panel européen Santé, vieillissement et retraite (pdf, 102 Ko)

Commission Entreprises

• Production d’électricité (pdf, 104 Ko)
• Réseaux de chaleur et de froid (pdf, 102 Ko)
• Statistiques gazières (pdf, 108 Ko)
• Transport et distribution de l’électricité (pdf, 103 Ko)

Commission Ménages

• Sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi (pdf, 117 Ko)
• Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés – EANA (pdf, 105 Ko)

Commission Entreprises

• Activité des filiales étrangères des groupes français – Outward FATS (pdf, 102 Ko)
• Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes (pdf, 106 Ko)

Commission Entreprises

• Transparence du prix du gaz et de l’électricité (pdf, 109 Ko)
• Livraisons d’engrais à usages professionnels (pdf, 106 Ko)
• Matériaux de carrières (pdf, 100 Ko)

Commission Agriculture

• Pratiques phytosanitaires sur les grandes cultures en 2014 – PhytoGC2014 (pdf, 130 Ko)

Commission Ménages

• Logement 2013-2014 (pdf, 100 Ko)

Commission Ménages

• Patrimoine 2015 (pdf, 106 Ko)
• Modes de garde des jeunes enfants (pdf, 109 Ko)
• Résidence principale (pdf, 96 Ko)

Commission Ménages

• Dispositif d’enquête pour l’indice des prix à la consommation – IPC (pdf, 110 Ko)
• Indice des prix à la consommation – Dispositif d’enquête (pdf, 110 Ko)

Commission Entreprises

• Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 102 Ko)
• Ateliers de découpe de volailles et de lapins (pdf, 99 Ko)
• Fréquentation dans l’hôtellerie (pdf, 105 Ko)
• Loyers auprès des bailleurs sociaux – ELBS (pdf, 114 Ko)

Commission Ménages

• Insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l’enseignement technique agricole (pdf, 115 Ko)
• Effectifs d’étudiants auprès des établissements d’enseignement supérieur non rattachés aux universités (pdf, 107 Ko)
• Effectifs d’étudiants dans les écoles d’ingénieurs (pdf, 107 Ko)
• Effectifs dans les établissements publics et privés d’enseignement supérieur artistique et culturel (pdf, 107 Ko)
• Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 102 Ko)
• Sivis – Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (pdf, 99 Ko)

Commission Entreprises

• Combustibles minéraux solides – CMS (pdf, 104 Ko)
• Entreprises de Mayotte (pdf, 107 Ko)

Commission Ménages

• Bénéficiaires d’un emploi d’avenir et d’une population témoin – Vague 1 (pdf, 112 Ko)
• Cohorte Elfe (pdf, 107 Ko)
• Recensement et contrôle d’exhaustivité : recensement des communautés

Commission Agriculture

• Aquaculture (pdf, 107 Ko)

Commission Ménages

• Capacités, aides et ressources des seniors en ménages (CARE) – Ménages, volets seniors et aidants 2015
• Capacités, aides et ressources des seniors en ménages (CARE) – Ménages, volets seniors et aidants 2015
• Information et vie quotidienne en Martinique – IVQ (pdf, 106 Ko)

Commission Ménages

• Enquête Emploi à Mayotte (pdf, 113 Ko)
• Panel “Politique de la Ville” – quatrième vague (pdf, 114 Ko)

Commission Entreprises

• Observation des prix de l’industrie et des services – OPISE (pdf, 132 Ko)
• Prix de revient des logements neufs servant au calcul de l’indice de la construction – ICC/PRLN (pdf, 107 Ko)

2013

Commission Ménages

• Formation et qualification professionnelle 2015 – FQP (pdf, 124 Ko)

Commission Ménages

• Recensement général de la population de 2014 de la Nouvelle-Calédonie (pdf, 105 Ko)

Commission Ménages

• Logement – par Internet (pdf, 98 Ko)
• Information et Vie Quotidienne 2011
• Ressources des jeunes – ENRJ (pdf, 112 Ko)
• Santé 2014-2015 auprès des élèves scolarisés en classe CM2 (pdf, 113 Ko)

Commission Entreprises

• Coût de la main d’oeuvre et la structure des salaires (Ecmoss) – Cycle quadriennal 2014-2017 (pdf, 135 Ko)
• Échanges internationaux de services – Eceis (pdf, 120 Ko)
• Établissements utilisateurs de contrats aidés en 2013 (pdf, 128 Ko)
• Utilisation des autocars en France (pdf, 120 Ko)

Commission Agriculture

• Pratiques culturales en viticulture – PK viti 2014 (pdf, 101 Ko)

Commission Entreprises

• Activité et conditions d’emploi de la main-d’œoeuvre – Acemo (pdf, 131 Ko)

Commission Entreprises

• Activité de la messagerie (pdf, 140 Ko)
• Enquête sectorielle annuelle – ESA (pdf, 129 Ko)
• Enquête de branche exécutée par les organismes professionnels agréés – IAA (pdf, 113 Ko)
• Enquêtes de branche exécutées par l’administration – IAA (pdf, 113 Ko)

Commission Entreprises

• Fréquentation dans l’hôtellerie de plein air – camping (pdf, 101 Ko)
• Fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques (pdf, 101 Ko)

Commission Entreprises

• Activité des grandes surfaces alimentaires – Emagsa (pdf, 103 Ko)
• Conjoncture dans l’artisanat du bâtiment (pdf, 98 Ko)
• Conjoncture dans l’industrie (pdf, 103 Ko)
• Conjoncture dans l’industrie du bâtiment (pdf, 105 Ko)
• Conjoncture dans la promotion immobilière (pdf, 98 Ko)
• Conjoncture dans le commerce (pdf, 106 Ko)
• Conjoncture dans le commerce de gros (pdf, 105 Ko)
• Conjoncture dans les services (pdf, 101 Ko)
• Enquête annuelle de production – EAP (pdf, 103 Ko)
• Enquêtes de branche exécutées par l’administration (pdf, 107 Ko)
• Enquêtes de branche exécutées par les organismes professionnels agréés – industrie hors IAA (pdf, 107 Ko)
• Investissements dans l’industrie (pdf, 107 Ko)

Commission Ménages

• Cadre de vie et sécurité – CVS (pdf, 112 Ko)

Commission Entreprises

• Entreprises créées ou reprises en 2010 – SINE 2010 – deuxième vague (pdf, 104 Ko)

Commission Entreprises

• Production de déchets non dangereux dans le commerce (pdf, 108 Ko)

Commission Ménages

• Patients des structures des urgences hospitalières (pdf, 108 Ko)

Commission Ménages

• Emploi Mayotte 2013 (pdf, 100 Ko)

Commission Entreprises

• Investissements pour protéger l’environnement – Antipol (pdf, 98 Ko)

Commission Ménages

• Performance de l’habitat, équipements, besoins et usages de l’énergie – Phébus (pdf, 110 Ko)

Commission Entreprises

• Acemo sur la participation, l’intéressement, et l’épargne d’entreprise – Pipa (pdf, 116 Ko)

Commission Ménages

• Couples (pdf, 125 Ko)
• Cohorte Elfe (pdf, 102 Ko)
• Panel “Politique de la Ville” – quatrième vague (pdf, 104 Ko)

2012

Commission Entreprises

• Acemo – Petites entreprises (pdf, 102 Ko)

Commission Ménages

• Intégration des primo-arrivants (Elipa) – 3e vague (pdf, 100 Ko)
• Logement 2013 à Mayotte (pdf, 99 Ko)

Commission Agriculture

• Matières premières utilisées pour la fabrication d’aliments composées pour animaux de ferme (pdf, 111 Ko)

Commission Entreprises

• Pôles de compétitivité (pdf, 103 Ko)

Commission Ménages

• Conjoncture auprès des ménages mensuelle – Camme (pdf, 102 Ko)

Commission Entreprises

• Activité de la messagerie
• Marges commerciales (pdf, 103 Ko)

Commission Ménages

• Elèves du panel du second degré recruté en 2007 (pdf, 104 Ko)
• Climat scolaire et de victimation auprès des collégiens scolarisés en France (pdf, 100 Ko)

Commission Entreprises

• Sivis – Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire (pdf, 105 Ko)

Commission Entreprises

• Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeœuvre – Acemo (pdf, 113 Ko)
• Production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes (pdf, 107 Ko)

Commission Ménages

• Cheminement tous niveaux de sortie du système éducatif Génération 2010 (pdf, 105 Ko)
• Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants (pdf, 100 Ko)

Commission Ménages

• Bien-être – Module SRCV 2013 (pdf, 103 Ko)
• Cadre de vie et sécurité – CVS (pdf, 100 Ko)

Commission Entreprises

• Contours de réseaux du commerce de détail et des services (pdf, 102 Ko)

Commission Ménages

• Consommations alimentaires – Inca3 (pdf, 108 Ko)

Commission Agriculture

• Cheptel caprin au 1er novembre (pdf, 100 Ko)
• Cheptel ovin au 1er novembre (pdf, 104 Ko)
• Cheptel porcin au 1er mai et au 1er novembre (pdf, 104 Ko)

Commission Ménages

• Accidents du travail et sur les problèmes de santé liés au travail – EEC 2013 (pdf, 104 Ko)

2011

Commission Entreprises

• Mouvements de main-d’oeuvre – Emmo (pdf, 35 Ko)
• Moyens consacrés à la recherche et au développement dans les associations et GIP (pdf, 79 Ko)

Commission Ménages

• Technologies de l’information et de la communication – TIC (pdf, 120 Ko)

Commission Entreprises

• Organismes offrant des couvertures complémentaires santé (pdf, 77 Ko)

Commission Agriculture

• Inventaire national des vergers – phytofruits (pdf, 69 Ko)

Commission Entreprises

• Créances et dettes commerciales des entreprises résidentes vis-à-vis d’entreprises non-résidentes (pdf, 33 Ko)
• Créances et dettes financières détenues par les entreprises non financières résidentes – EFI (pdf, 33 Ko)
• Utilisation de véhicules routiers de marchandises – TRM (pdf, 106 Ko)

Commission Entreprises

• Durée du travail des conducteurs routiers, par lecture de chronotachygraphes (pdf, 18 Ko)

Commission Entreprises

• Prix des bois – prix des bois de trituration (pdf, 86 Ko)

Commission Agriculture

• Terres labourables (pdf, 85 Ko)

2010

Commission Ménages

• Voyageurs au départ de Mayotte dite « Enquête Flux Touristiques » – EFT (pdf, 93 Ko)

Commission Entreprises

• Commercialisation des logements neufs – ECLN (pdf, 34 Ko)

Commission Agriculture

• Occupation et utilisation du territoire TerUti-Lucas (pdf, 35 Ko)

Commission Entreprises

• Crédit-bail (pdf, 32 Ko)
• Observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitants agricoles – EPCIA (pdf, 34 Ko)

Commission Ménages

• Prix des terrains et du bâti (pdf, 111 Ko)

Commission Entreprises

• Activité en métropole dans le bâtiment (de la Fédération française du bâtiment) – FFB (pdf, 31 Ko)
• Activité en métropole dans les travaux publics – FNTP (pdf, 31 Ko))
• Technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique (TIC) dans les entreprises (pdf, 34 Ko)

Commission Ménages

• Loyers et charges (pdf, 89 Ko)

Commission Entreprises

• Effectifs d’élèves dans les classes préparatoires aux grandes écoles dans les établissements privés
• Effectifs d’élèves dans les sections de techniciens supérieurs dans les établissements privés d’enseignement (pdf, 93 Ko)
• Effectifs d’étudiants dans les écoles d’ingénieurs (pdf, 48 Ko)
• Loyers auprès des bailleurs sociaux – ELBS (pdf, 55 Ko)

Commission Ménages

• Bulletin d’état civil – Avis de décès adressé à la direction régionale de l’Insee (pdf, 103 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement d’adoption plénière (pdf, 110 Ko)
• Bulletin d’état civil – Bulletin de transcription relatif à un jugement déclaratif de décès ou d’absence (pdf, 123 Ko)
• Bulletins statistiques de l’état civil – Décès adressé à la DDASS (pdf, 97 Ko)
• Bulletin d’état civil – Naissance (pdf, 103 Ko)
• Bulletin d’état civil – Mariage (pdf, 97 Ko)

Commission Entreprises

• Activité des filiales étrangères des groupes français – Outward FATS (pdf, 45 Ko)

Commission Ménages

• Sortants des listes de demandeurs d’emploi de Pôle emploi (pdf, 86 Ko)

Commission Ménages

• Emploi, chômage et inactivité (pdf, 128 Ko)
• Emploi dans les DOM (pdf, 128 Ko)

2009

Commission Entreprises

• Accouveurs et sélectionneurs (pdf, 71 Ko)
• Transparence du prix du gaz et de l’électricité (pdf, 90 Ko)

Commission Entreprises

• Chauffage urbain et la climatisation urbaine (pdf, 76 Ko)
• Coût de la main d’oeuvre et structure des salaires (Ecmoss) – Cycle quadriennal 2010-2013 (pdf, 78 Ko)
• Production d’électricité (pdf, 74 Ko)
• Statistiques gazières (pdf, 79 Ko)
• Transport et distribution de l’électricité
• Ateliers de découpe de volailles et de lapins (pdf, 76 Ko)