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  • juin 2026

  • jeu 25

    Séance du 25 juin 2026

    25 juin 2026

    Renouvellement de la labellisation de séries statistiques produites par la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV)

  • juillet 2026

  • mer 1

    Enquête auprès des entreprises créées en 2026 (Système d’information sur les nouvelles entreprises – Sine 2026), vague 1, Insee

    1 juillet 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Commission Entreprises

  • mer 1

    Enquête auprès des établissements et services pour enfants et adultes handicapés (ES Handicap), Drees

    1 juillet 2026 : 16 h 00 min - 18 h 00 min

    Commission Ménages

  • jeu 2

    Avis du 2 juillet 2026 de l’Autorité de la statistique publique sur la reconnaissance de la qualification d’intérêt général aux séries statistiques produites par la Caisse nationale d’assurance maladie

    2 juillet 2026

    Avis du Comité du label de la statistique publique, avis de l'ASP

  • jeu 2

    Enquête sur la filière du médicament, Insee

    2 juillet 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Commission Entreprises

  • mer 8

    Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d’emploi de France Travail, Dares – France-Travail

    8 juillet 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Commission Ménages

  • mer 8

    Enquête Panel d’élèves entrés en sixième en 2023, Depp

    8 juillet 2026 : 16 h 00 min - 18 h 00 min

    Commission Ménages

  • septembre 2026

  • mer 9

    Enquêtes Écoles et Étudiants, Drees

    9 septembre 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Commission Ménages

  • mer 9

    Enquête longitudinale Familles et Employeurs (Fam-Emp), Ined

    9 septembre 2026 : 16 h 00 min - 18 h 00 min

    Double Commission Ménages-Entreprises

  • jeu 10

    Enquêtes de branche exécutées par l’administration (SSP) et par les organisations professionnelles agréées (SNIA et LCA NA)

    10 septembre 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Double commission Agriculture et Entreprises

  • mer 23

    Enquêtes sur l’État des créances et des dettes Financières et COmmerciales, BDF

    23 septembre 2026 : 14 h 00 min - 16 h 00 min

    Commission Entreprises

  • mer 23

    Enquête mensuelle de branche dans l’industrie extractive et manufacturière hors agro-alimentaire (EMB), Insee

    23 septembre 2026 : 16 h 00 min - 18 h 00 min

    Commission Entreprises

  • octobre 2026

  • mar 6

    Enquêtes annuelles ESA/EAP, Insee

    6 octobre 2026 : 14 h 00 min - 17 h 00 min

    Commission Entreprises

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